Approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 16 décembre 2019 Téléchargement : Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif Sommaire : Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1. […]

Approuvé par délibération du conseil communautaire n°2019-154 en date du 14 octobre 2019 Téléchargement : Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés 2019 Sommaire : Chapitre […]

Le 18 décembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2017 Ordre du […]

Le 4 décembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargements : Compte-rendu du Conseil communautaire du 4 décembre 2017 Règlement de collecte […]

Le 6 novembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 6 novembre 2017 Ordre du jour […]

Le 2 octobre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Conseil communautaire du 2 octobre 2017 Ordre du jour : Compétence […]

Le 11 septembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Conseil communautaire du 11 septembre 2017 Ordre du jour : Compétence […]

Le 17 juillet 2017, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 17 juillet 2017 Ordre du […]

Le 10 juillet 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2017 Ordre du […]

Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 12 juin 2017 Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Relance de la procédure de modification simplifiée du PLU de la […]