Téléchargement : OM – Formulaire de changement de situation 2019
Téléchargement : OM – Formulaire de changement de situation 2019
Dans le cadre de la définition des compétences facultatives d’intérêt communautaire, le conseil communautaire a récemment voté le transfert, à la Communauté de communes (4CPS), de l’ensemble des activités dédiées à l’Enfance Jeunesse sur le territoire communautaire […]
Lundi 19 novembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2018 Ordre du Jour : […]
Lundi 22 octobre 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 octobre 2018 Ordre du Jour : […]
Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale […]
Téléchargement : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés Sommaire : 2017 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation […]
Lundi 12 juillet 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 12 juillet 2018 Ordre du jour : […]
Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence […]
La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.
Lundi 4 juin 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 4 juin 2018 Ordre du jour […]