Compétence : Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux

Vice-Président en charge de cette compétence : Michel Patry

Conseil communautaire du 26 septembre 2022

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Conseil communautaire du 12 septembre 2022

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Conseil communautaire du 04 juillet 2022

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Conseil communautaire du 30 mai 2022

Ordre du Jour de la séance :
Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire,
Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS,
Création d’un groupement de commande avec la CC HSAM pour le marché de transfert et traitement des OMR,
PLUi : Signature d’un marché public de moins de 40 000 euros HT en vue de la réalisation d’une étude de consommation foncière,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à Rouessé Vassé et Sillé le Guillaume avec la SAFER,
Création du Comité Social Territorial (CST),
Dotations pour dépréciations de créances douteuses,
Effacement de dettes,
Information sur les travaux menés au sein du Pays du Mans,
Affaires diverses,
Questions orales.

Conseil communautaire du 25 avril 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 avril 2022. Ordre du Jour de la séance : Création du Syndicat mixte Sarthe Amont (SMSA), Avis sur une adhésion au Syndicat mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU), Convention avec Le Mans Métropole pour la collecte d’un habitat isolé, Convention de prêt de la BOM à la CCLBN, Modification […]

Conseil communautaire du 28 mars 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2022. Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillalais, Budgets de l’exercice 2022, Vote des subventions 2022, Fiscalité : vote des taux 2022, Tarifs SPANC 2022, Gymnase à Conlie : Contrat de maîtrise d’œuvre, CRTE : gouvernance du contrat, […]

Conseil communautaire du 28 février 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2022. Ordre du Jour de la séance : Approbation des comptes administratifs 2021 du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes, Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes, PLUi : lancement de la […]

Conseil communautaire du 31 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 31 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Débat d’orientations budgétaires 2022, Modification de la Charte d’engagement des CyberCentres, Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral / sexuel ou d’agissements sexistes », Désignation d’un référent Natura 2000 pour le site Natura 2000 Bocage […]

Conseil communautaire du 17 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Transfert de la compétence « organisation de la mobilité » au Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe, Modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe , Déplacement de la ligne haute tension d’Enédis pour l’extension de la Zone […]

Conseil communautaire du 13 décembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués, représentant la 4CPS, Budgets 2021 : Décision modificative n°2 du budget général Effacement de dettes, Allocations compensatrices 2022 / TPU, Emprunt pour la ressourcerie, Renouvellement […]