Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués, représentant la 4CPS, Budgets 2021 : Décision modificative n°2 du budget général Effacement de dettes, Allocations compensatrices 2022 / TPU, Emprunt pour la ressourcerie, Renouvellement […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 novembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Demandes de financement de l’Etat (subvention DTER / DSIL) 2022 : Réhabilitation du gymnase à Conlie, Friche commerciale à Sillé-le-Guillaume, Création d’un Tiers lieu, Travaux au multi accueil à Sillé-le-Guillaume, Information sur la réorganisation du Relais Petite Enfance, Subvention annuelle […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 octobre 2021 Ordre du Jour de la séance : GEMAPI : Création du Syndicat mixte de la Sarthe amont (SMSA), Avenant à la convention entre le Conseil départemental de la Sarthe et la 4CPS pour la mise enœuvre du schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA), Adaptation des postes à […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021 Ordre du Jour de la séance : Intervention de Jean-Jacques SOREAU, Président du Centre Social : Renouvellement d’agrément du Centre social Marie-Louise Souty et approbation du projet social , Personnels : Suppression d’un poste d’animateur du RAM de Conlie et création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants, […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune de Lavardin suite à la démission des fonctions de délégués communautaire de Rémy MAUBOUSSIN, Approbation des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 janvier 2021 Ordre du Jour de la séance : Vente de terrain dans la Zone d’activité, Validation du devis des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment de la ressourcerie, Décision modificative du budget principal, Subvention d’équilibre du budget principal aux budgets annexes, Attributions de compensation prévisionnelles 2021, Périmètre du futur […]

Téléchargement : 4CPS Magazine septembre 2020 Sommaire : Administration générale Crise sanitaire : La Communauté de communes mobilisée, Faire communauté, au service d’une coopération de projet, Éditorial : Valérie Radou, Présidente de la 4CPS, Parole à Dominique Amiard, Budget 2020 : Concrétisations et réflexions. Tourisme & Patrimoine Parole à Gérard Galpin, Une nouvelle maison du […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs, Élection des membres des commissions thématiques de la 4CPS, Désignation de délégués au sein des syndicats et organismes : Désignation de 2 délégués supplémentaires au PAID de […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau, Charte de l’élu local, Fixation des indemnités mensuelles de fonction, Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président, Affaires et questions diverses.