4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Typologie : Conseil communautaire

Délibérations du conseil communautaire du 19 mai 2025

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 mai 2025

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Délibérations du conseil communautaire du 28 avril 2025

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 28 avril 2025

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Délibérations du conseil communautaire du 31 mars 2025

Publié il y a 3 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 31 mars 2025.

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Délibérations du conseil communautaire du 24 février 2025

Publié il y a 4 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 février 2025.

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Délibérations du conseil communautaire du 27 janvier 2025

Publié il y a 5 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 janvier 2025.

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Délibérations du conseil communautaire du 13 janvier 2025

Publié il y a 6 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 13 janvier 2025.

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Délibérations du conseil communautaire du 19 decembre 2024

Publié il y a 6 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 décembre 2024.

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Délibérations du conseil communautaire du 25 novembre 2024

Publié il y a 8 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 novembre 2024.

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Conseil communautaire du 16 septembre 2024

Publié il y a 9 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu, Conseil communautaire

Procès verbal du conseil communautaire du 16 septembre 2024 Ordre du Jour de la séance :

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Délibérations du conseil communautaire du 21 octobre 2024

Publié il y a 9 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, PLUi, SPANC
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 21 octobre 2024.

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