Typologie : Compte-rendu

Compte-rendu des réunions du Conseil communautaire

Conseil communautaire du 23 avril 2018

Lundi 23 avril 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 23 avril 2018 Ordre du jour : Information sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Compétence Sociale Intervention de la CAF – Convention Territoriale Globale – et de […]

Conseil communautaire du 4 avril 2018

Lundi 4 avril 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 4 avril 2018 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2018 : budgets annexes « Petite Enfance » et « Sillé Plage » et Budget Général Vote des Taux d’imposition […]

Conseil communautaire du 12 mars 2018

Lundi 12 mars 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 mars 2018 Ordre du jour : Budgets primitifs 2018 (budget général, 8 budgets annexes) Création d’un budget annexe « Transfert ZA » et vote du budget 2018 Demande de DETR […]

Conseil communautaire du 19 février 2018

Lundi 19 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 19 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale : Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 et de subventions exceptionnelles par le Centre Social Marie-Louise Souty à CONLIE […]

Conseil communautaire du 5 février 2018

Lundi 5 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 du Centre Social Marie-Louise Souty : intervention de M. SOREAU, président, et de […]

Conseil communautaire du 15 janvier 2018

Le 15 janvier 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2018 Ordre du jour : GEMAPI : Adhésion au Syndicat du Bassin de la Sarthe et aux syndicats GEMA Désignation de délégués au sein des syndicats : Syndicat […]

Conseil communautaire du 18 décembre 2017

Le 18 décembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2017 Ordre du jour : Compétence Environnement : Tarifs 2018 du Service Gestion des Déchets & du SPANC : REOM – Vente de sacs supplémentaires – Droits d’entrée […]

Conseil communautaire du 4 décembre 2017

Le 4 décembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargements : Compte-rendu du Conseil communautaire du 4 décembre 2017 Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés 2018 Ordre du jour : Compétence Économique : Acquisition du bâtiment artisanal appartenant à la commune de […]

Conseil communautaire du 6 novembre 2017

Le 6 novembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 6 novembre 2017 Ordre du jour : Modification des statuts de la 4CPS Compétence Tourisme : Tarifs 2018 du camping de la Forêt à Sillé Plage Règlement Intérieur du camping de […]

Conseil communautaire du 2 octobre 2017

Le 2 octobre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Conseil communautaire du 2 octobre 2017 Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace PLUi : Point sur l’avancement de la procédure et désignation d’un Comité de Pilotage (COPIL) Modification du PLU de la commune de […]