Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 13 décembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués, représentant la 4CPS, Budgets 2021 : Décision modificative n°2 du budget général Effacement de dettes, Allocations compensatrices 2022 / TPU, Emprunt pour la ressourcerie, Renouvellement […]

Conseil communautaire du 15 novembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 novembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Demandes de financement de l’Etat (subvention DTER / DSIL) 2022 : Réhabilitation du gymnase à Conlie, Friche commerciale à Sillé-le-Guillaume, Création d’un Tiers lieu, Travaux au multi accueil à Sillé-le-Guillaume, Information sur la réorganisation du Relais Petite Enfance, Subvention annuelle […]

Conseil communautaire du 18 octobre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 octobre 2021 Ordre du Jour de la séance : GEMAPI : Création du Syndicat mixte de la Sarthe amont (SMSA), Avenant à la convention entre le Conseil départemental de la Sarthe et la 4CPS pour la mise enœuvre du schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA), Adaptation des postes à […]

Conseil communautaire du 13 septembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021 Ordre du Jour de la séance : Intervention de Jean-Jacques SOREAU, Président du Centre Social : Renouvellement d’agrément du Centre social Marie-Louise Souty et approbation du projet social , Personnels : Suppression d’un poste d’animateur du RAM de Conlie et création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants, […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour l’acquisition des sacs marqués, Présentation du rapport SPANC 2020, Participation et engagement de la collectivité pour le programme ACTEE, Présentation des rapports de la commission […]

Conseil communautaire du 07 juin 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2021 Ordre du Jour de la séance : Point sur la communication de la 4CPS, Cession du bâtiment loué à la société Modulic, CRTE : protocole d’engagement et contrat avec Artélia, Convention de liquidation du Pays de la Haute Sarthe, Subvention au Club d’entreprises du Pays de la […]

Conseil communautaire du 17 mai 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 mai 2021 Ordre du Jour de la séance : Etat d’avancement du PLUi de la 4CPS, Contrat de partenariat avec la Chambre d’agriculture pour la réalisation du diagnostic agricole, Suppression et création de postes, Point sur le CRTE (Contrat de relance et de transition écologique), Signature de la convention […]

Conseil communautaire du 12 avril 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2021 Ordre du Jour de la séance : Affectations des résultats 2020, FPU : Attribution de compensation provisoire 2020, Participations, contributions, subventions et concours divers 2021 aux organismes extérieurs, Tableau des effectifs au 01 janvier 2021, Fiscalité 2021, Vote des budgets annexes et du budget principal 2021, Affaires […]

Conseil communautaire du 15 mars 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 mars 2021 Ordre du Jour de la séance : Modification statutaire : prise de la compétence « organisation de la mobilité », Jeunesse : présentation de l’opération « Argent de poche », Avance de subvention à l’Office de Tourisme de la 4CPS, Convention Mission Locale Sarthe Nord 2021, État […]

Conseil communautaire du 15 février 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune de Lavardin suite à la démission des fonctions de délégués communautaire de Rémy MAUBOUSSIN, Approbation des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion […]