Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 6 janvier 2020

Ordre du jour : 1) Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 2) Administration Générale : Clôture de la régie d’avances et de recettes du Camping de la Forêt Attribution de marchés publics : délégations au président 3) Affaires et Questions diverses

Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume, ALSH : proposition d’avenant à la convention de délégation de gestion. Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Tarifs 2020  REOM – Sacs – Droits d’entrée, Reprise des Journaux, Revues, magazines : signature […]

Conseil communautaire du 25 novembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale : Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils ALSH : Subventions aux ALSH de Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Contrat avec Eco Mobilier […]

Conseil communautaire du 14 octobre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2019 Ordre du jour : 19h00 : Présentation de l’application IntraMuros Compétence Sociale : Présentation du Projet Social du Centre Social  2020-2023 par le Centre Social, Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice. Aménagement de l’espace : Modification simplifiée du règlement du PLU de la […]

Conseil communautaire du 16 septembre 2019

Ordre du jour : Signature du Contrat de Territoire Innovant avec Sarthe Numérique dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la 4CPS Compétence Aménagement de l’Espace : Mise en place d’une Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Projet d’étude pré-opérationnelle habitat privé à l’échelle du pôle métropolitain Le Mans […]

Conseil communautaire du 9 juillet 2019

Ordre du jour : Intervention du Pôle Métropolitain & de la société Cénovia : Présentation du Cadastre Solaire « ln Sun We Trust ». Compétence Sociale : ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé. Compétence Tourisme : Sillé Plage : Convention avec l’ONF du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2036. Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 4 juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Sociale : Collaboration au projet de territoire de la 4CPS dans le cadre de la Convention territoriale globale de services aux familles CAF & de la Charte territoriale des solidarités avec les familles MSA : Présentation de la proposition du plan d’action issu des différents groupes thématiques Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 1er juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel 2018 du service Gestion des Déchets Compétence Sociale : Service de portage de repas à domicile : travaux ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé […]

Conseil communautaire du 27 mai 2019

Ordre du jour : Intervention de M. Denis BOUHIER, Directeur du Pôle Emploi Le Mans Ouest Compétence Développement Économique : MSP de Sillé-le-Guillaume : Positionnement sur les demandes des professionnels de santé : bureau coordination – Fonctionnement – Révision des baux Compétence Sociale : Multi Accueils : Modification du règlement intérieur PEDT & Plan mercredi […]

Conseil communautaire du 6 mai 2019

Ordre du jour : Projet de Contrat de Transition Écologique et Gestion Site de Sillé Plage : Présentation du projet politique de développement touristique du site naturel classé de Sillé Plage Positionnement sur le renouvellement ou non de la convention d’occupation avec l’Office National des Forêts au 1er janvier 2020 Affaires et questions diverses