Typologie: Compte-rendu

Conseil communautaire du 7 septembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs, Élection des membres des commissions thématiques de la 4CPS, Désignation de délégués au sein des syndicats et organismes : Désignation de 2 délégués supplémentaires au PAID de […]

Conseil communautaire du 27 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]

Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau, Charte de l’élu local, Fixation des indemnités mensuelles de fonction, Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président, Affaires et questions diverses.

Conseil communautaire du 15 juin 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juin 2020Annexe à la délibération n°2020077Annexe à la délibération n°2020082Annexe à la délibération n°2020083 Ordre du jour : Compétence Économique : Attribution du marché de travaux bâtiment ressourcerie, Évolution du Fonds Résilience. Compétence Environnement : Avenant de prolongation du marché de tri avec Valorpôle 72. Compétence Tourisme : Présentation […]

Conseil communautaire du 12 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 mars 2020 Ordre du jour : Compétence Tourisme : Demande de subvention 2020 de l’EPCI Office de Tourisme de la 4CPS, Investissements 2020 Site naturel classé de Sillé Plage, Travaux de remise en état et de suivi sur le site naturel classé de Sillé Plage. Compétence Développement Économique : […]

Conseil communautaire du 9 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, Transfert ZA, Extension ZA Bernay. Administration Générale : Attribution de Compensation provisoire 2020, Participations et contributions 2020 […]

Conseil communautaire du 10 février 2020

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2019 du budget principal et des budgets annexes  : Gestion des Déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, ZA Transfert, ZA Extension Bernay. Affectation de résultats 2019 du budget principal et des budgets annexes. Maison de Santé […]

Conseil communautaire du 27 janvier 2020

Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 Compétence Environnement Convention de reprise des ampoules et tubes néons usagés avec l’éco-organisme ECOSYSTEM Signature convention Eco-TLC Affaires et Questions diverses

Conseil communautaire du 6 janvier 2020

Ordre du jour : 1) Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 2) Administration Générale : Clôture de la régie d’avances et de recettes du Camping de la Forêt Attribution de marchés publics : délégations au président 3) Affaires et Questions diverses

Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume, ALSH : proposition d’avenant à la convention de délégation de gestion. Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Tarifs 2020  REOM – Sacs – Droits d’entrée, Reprise des Journaux, Revues, magazines : signature […]