4CPS > Typologies Compte-rendu

Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 12 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 mars 2020 Ordre du jour : Compétence Tourisme : Demande de subvention 2020 de l’EPCI Office de Tourisme de la 4CPS, Investissements 2020 Site naturel classé de Sillé Plage, Travaux de remise en état et de suivi sur le site naturel classé de Sillé Plage. Compétence Développement Économique : […]

Conseil communautaire du 9 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, Transfert ZA, Extension ZA Bernay. Administration Générale : Attribution de Compensation provisoire 2020, Participations et contributions 2020 […]

Conseil communautaire du 10 février 2020

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2019 du budget principal et des budgets annexes  : Gestion des Déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, ZA Transfert, ZA Extension Bernay. Affectation de résultats 2019 du budget principal et des budgets annexes. Maison de Santé […]

Conseil communautaire du 27 janvier 2020

Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 Compétence Environnement Convention de reprise des ampoules et tubes néons usagés avec l’éco-organisme ECOSYSTEM Signature convention Eco-TLC Affaires et Questions diverses

Conseil communautaire du 6 janvier 2020

Ordre du jour : 1) Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 2) Administration Générale : Clôture de la régie d’avances et de recettes du Camping de la Forêt Attribution de marchés publics : délégations au président 3) Affaires et Questions diverses

Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume, ALSH : proposition d’avenant à la convention de délégation de gestion. Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Tarifs 2020  REOM – Sacs – Droits d’entrée, Reprise des Journaux, Revues, magazines : signature […]

Conseil communautaire du 25 novembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale : Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils ALSH : Subventions aux ALSH de Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Contrat avec Eco Mobilier […]

Conseil communautaire du 14 octobre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2019 Ordre du jour : 19h00 : Présentation de l’application IntraMuros Compétence Sociale : Présentation du Projet Social du Centre Social  2020-2023 par le Centre Social, Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice. Aménagement de l’espace : Modification simplifiée du règlement du PLU de la […]

Conseil communautaire du 16 septembre 2019

Ordre du jour : Signature du Contrat de Territoire Innovant avec Sarthe Numérique dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la 4CPS Compétence Aménagement de l’Espace : Mise en place d’une Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Projet d’étude pré-opérationnelle habitat privé à l’échelle du pôle métropolitain Le Mans […]

Conseil communautaire du 9 juillet 2019

Ordre du jour : Intervention du Pôle Métropolitain & de la société Cénovia : Présentation du Cadastre Solaire « ln Sun We Trust ». Compétence Sociale : ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé. Compétence Tourisme : Sillé Plage : Convention avec l’ONF du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2036. Affaires et questions diverses



La Communauté de communes vous informe que l'ensemble de ses services seront fermés au public le lundi 1 juin 2020 (lundi de Pentecôte).

Par conséquent, la collecte des ordures ménagères est reportée (consultez l'article) et les déchèteries intercommunales seront également fermées (consultez l'article).