Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 18 janvier 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 janvier 2021 Ordre du Jour de la séance : Vente de terrain dans la Zone d’activité, Validation du devis des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment de la ressourcerie, Décision modificative du budget principal, Subvention d’équilibre du budget principal aux budgets annexes, Attributions de compensation prévisionnelles 2021, Périmètre du futur […]

Conseil communautaire du 14 décembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation d’un membre du CODIR de l’Office de Tourisme de la 4CPS, Tarifs 2021 du service « gestion des déchets », Tarifs 2021 du SPANC, Tarifs […]

Conseil communautaire du 2 novembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 2 novembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Choix du Pays, Remise de loyers COVID, Prolongation de délégation de gestion des ALSH sur toute la durée du mandat, Subvention à Familles Rurales de Chaufour Notre Dame, Demande de création de sanitaires dans la cellule n°1 dans le bâtiment […]

Conseil communautaire du 5 octobre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 5 octobre 2020 Ordre du Jour de la séance : Création d’un poste de Rédacteur (catégorie B) pour le service administratif, Modification des statuts du SIRGEOM, Désignation des membres du COPIL pour l’étude de gouvernance relative à l’exercice de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Sarthe Amont, […]

Conseil communautaire du 7 septembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs, Élection des membres des commissions thématiques de la 4CPS, Désignation de délégués au sein des syndicats et organismes : Désignation de 2 délégués supplémentaires au PAID de […]

Conseil communautaire du 27 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]

Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau, Charte de l’élu local, Fixation des indemnités mensuelles de fonction, Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président, Affaires et questions diverses.

Conseil communautaire du 15 juin 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juin 2020Annexe à la délibération n°2020077Annexe à la délibération n°2020082Annexe à la délibération n°2020083 Ordre du jour : Compétence Économique : Attribution du marché de travaux bâtiment ressourcerie, Évolution du Fonds Résilience. Compétence Environnement : Avenant de prolongation du marché de tri avec Valorpôle 72. Compétence Tourisme : Présentation […]

Conseil communautaire du 12 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 mars 2020 Ordre du jour : Compétence Tourisme : Demande de subvention 2020 de l’EPCI Office de Tourisme de la 4CPS, Investissements 2020 Site naturel classé de Sillé Plage, Travaux de remise en état et de suivi sur le site naturel classé de Sillé Plage. Compétence Développement Économique : […]

Conseil communautaire du 9 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, Transfert ZA, Extension ZA Bernay. Administration Générale : Attribution de Compensation provisoire 2020, Participations et contributions 2020 […]