Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 12 avril 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2021 Ordre du Jour de la séance : Affectations des résultats 2020, FPU : Attribution de compensation provisoire 2020, Participations, contributions, subventions et concours divers 2021 aux organismes extérieurs, Tableau des effectifs au 01 janvier 2021, Fiscalité 2021, Vote des budgets annexes et du budget principal 2021, Affaires […]

Conseil communautaire du 15 mars 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 mars 2021 Ordre du Jour de la séance : Modification statutaire : prise de la compétence « organisation de la mobilité », Jeunesse : présentation de l’opération « Argent de poche », Avance de subvention à l’Office de Tourisme de la 4CPS, Convention Mission Locale Sarthe Nord 2021, État […]

Conseil communautaire du 15 février 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune de Lavardin suite à la démission des fonctions de délégués communautaire de Rémy MAUBOUSSIN, Approbation des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion […]

Conseil communautaire du 1er février 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 1er février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des représentants de Sainte Sabine sur Longève, Débat d’orientation budgétaire, Nouvel organigramme de la 4CPS, Affaires diverses, Questions orales.

Conseil communautaire du 18 janvier 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 janvier 2021 Ordre du Jour de la séance : Vente de terrain dans la Zone d’activité, Validation du devis des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment de la ressourcerie, Décision modificative du budget principal, Subvention d’équilibre du budget principal aux budgets annexes, Attributions de compensation prévisionnelles 2021, Périmètre du futur […]

Conseil communautaire du 14 décembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation d’un membre du CODIR de l’Office de Tourisme de la 4CPS, Tarifs 2021 du service « gestion des déchets », Tarifs 2021 du SPANC, Tarifs […]

Conseil communautaire du 2 novembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 2 novembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Choix du Pays, Remise de loyers COVID, Prolongation de délégation de gestion des ALSH sur toute la durée du mandat, Subvention à Familles Rurales de Chaufour Notre Dame, Demande de création de sanitaires dans la cellule n°1 dans le bâtiment […]

Conseil communautaire du 5 octobre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 5 octobre 2020 Ordre du Jour de la séance : Création d’un poste de Rédacteur (catégorie B) pour le service administratif, Modification des statuts du SIRGEOM, Désignation des membres du COPIL pour l’étude de gouvernance relative à l’exercice de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Sarthe Amont, […]

Conseil communautaire du 7 septembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs, Élection des membres des commissions thématiques de la 4CPS, Désignation de délégués au sein des syndicats et organismes : Désignation de 2 délégués supplémentaires au PAID de […]

Conseil communautaire du 27 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]