Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Conseil communautaire du 12 février 2019

Ordre du jour : Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil Communautaire. Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 21 janvier 2019

Ordre du jour : Compétence sociale : Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile Compétence équipements culturels : Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint) […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

Conseil communautaire du 19 novembre 2018

Lundi 19 novembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2018 Ordre du Jour : Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté Compétence Sociale : […]

Conseil communautaire du 22 octobre 2018

Lundi 22 octobre 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 octobre 2018 Ordre du Jour : Compétence Sociale : Compétence Enfance Jeunesse : définition de l’intérêt communautaire pour les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Compétence Environnement : Adhésion à un […]

Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale Annexe 2 CVSP Annexe 3 arrêté SBeMS Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin Annexe 5 Point de mutualisation Mézières Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2018

Lundi 12 juillet 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 12 juillet 2018 Ordre du jour : Approbation de la modification du PLU de la commune de Sillé-le-Guillaume (construction d’équipements sportifs dans la zone d’activité Ua) : Retrait de la délibération n°2018116DEL […]

Conseil communautaire du 2 juillet 2018

Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature pour l’extension des consignes de tri sélectif et […]

Conseil communautaire du 4 juin 2018

Lundi 4 juin 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement :  Compte rendu du conseil communautaire du 4 juin 2018 Ordre du jour : Présentation du rapport 2017 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Compétence Tourisme Camping de la Forêt : convention avec des « Food Truck » Convention […]