Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 25 avril 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 avril 2022. Ordre du Jour de la séance : Création du Syndicat mixte Sarthe Amont (SMSA), Avis sur une adhésion au Syndicat mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU), Convention avec Le Mans Métropole pour la collecte d’un habitat isolé, Convention de prêt de la BOM à la CCLBN, Modification […]

Conseil communautaire du 28 mars 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2022. Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillalais, Budgets de l’exercice 2022, Vote des subventions 2022, Fiscalité : vote des taux 2022, Tarifs SPANC 2022, Gymnase à Conlie : Contrat de maîtrise d’œuvre, CRTE : gouvernance du contrat, […]

Conseil communautaire du 28 février 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2022. Ordre du Jour de la séance : Approbation des comptes administratifs 2021 du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes, Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes, PLUi : lancement de la […]

Conseil communautaire du 31 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 31 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Débat d’orientations budgétaires 2022, Modification de la Charte d’engagement des CyberCentres, Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral / sexuel ou d’agissements sexistes », Désignation d’un référent Natura 2000 pour le site Natura 2000 Bocage […]

Conseil communautaire du 17 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Transfert de la compétence « organisation de la mobilité » au Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe, Modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe , Déplacement de la ligne haute tension d’Enédis pour l’extension de la Zone […]

Conseil communautaire du 13 décembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués, représentant la 4CPS, Budgets 2021 : Décision modificative n°2 du budget général Effacement de dettes, Allocations compensatrices 2022 / TPU, Emprunt pour la ressourcerie, Renouvellement […]

Conseil communautaire du 15 novembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 novembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Demandes de financement de l’Etat (subvention DTER / DSIL) 2022 : Réhabilitation du gymnase à Conlie, Friche commerciale à Sillé-le-Guillaume, Création d’un Tiers lieu, Travaux au multi accueil à Sillé-le-Guillaume, Information sur la réorganisation du Relais Petite Enfance, Subvention annuelle […]

Conseil communautaire du 18 octobre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 octobre 2021 Ordre du Jour de la séance : GEMAPI : Création du Syndicat mixte de la Sarthe amont (SMSA), Avenant à la convention entre le Conseil départemental de la Sarthe et la 4CPS pour la mise enœuvre du schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA), Adaptation des postes à […]

Conseil communautaire du 13 septembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021 Ordre du Jour de la séance : Intervention de Jean-Jacques SOREAU, Président du Centre Social : Renouvellement d’agrément du Centre social Marie-Louise Souty et approbation du projet social , Personnels : Suppression d’un poste d’animateur du RAM de Conlie et création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants, […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour l’acquisition des sacs marqués, Présentation du rapport SPANC 2020, Participation et engagement de la collectivité pour le programme ACTEE, Présentation des rapports de la commission […]