Typologie : Compte-rendu

Conseil communautaire du 14 octobre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2019 Ordre du jour : 19h00 : Présentation de l’application IntraMuros Compétence Sociale : Présentation du Projet Social du Centre Social  2020-2023 par le Centre Social, Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice. Aménagement de l’espace : Modification simplifiée du règlement du PLU de la […]

Conseil communautaire du 16 septembre 2019

Ordre du jour : Signature du Contrat de Territoire Innovant avec Sarthe Numérique dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la 4CPS Compétence Aménagement de l’Espace : Mise en place d’une Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Projet d’étude pré-opérationnelle habitat privé à l’échelle du pôle métropolitain Le Mans […]

Conseil communautaire du 9 juillet 2019

Ordre du jour : Intervention du Pôle Métropolitain & de la société Cénovia : Présentation du Cadastre Solaire « ln Sun We Trust ». Compétence Sociale : ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé. Compétence Tourisme : Sillé Plage : Convention avec l’ONF du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2036. Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 4 juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Sociale : Collaboration au projet de territoire de la 4CPS dans le cadre de la Convention territoriale globale de services aux familles CAF & de la Charte territoriale des solidarités avec les familles MSA : Présentation de la proposition du plan d’action issu des différents groupes thématiques Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 1er juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel 2018 du service Gestion des Déchets Compétence Sociale : Service de portage de repas à domicile : travaux ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé […]

Conseil communautaire du 27 mai 2019

Ordre du jour : Intervention de M. Denis BOUHIER, Directeur du Pôle Emploi Le Mans Ouest Compétence Développement Économique : MSP de Sillé-le-Guillaume : Positionnement sur les demandes des professionnels de santé : bureau coordination – Fonctionnement – Révision des baux Compétence Sociale : Multi Accueils : Modification du règlement intérieur PEDT & Plan mercredi […]

Conseil communautaire du 6 mai 2019

Ordre du jour : Projet de Contrat de Transition Écologique et Gestion Site de Sillé Plage : Présentation du projet politique de développement touristique du site naturel classé de Sillé Plage Positionnement sur le renouvellement ou non de la convention d’occupation avec l’Office National des Forêts au 1er janvier 2020 Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 29 avril 2019

Ordre du jour : Intervention de la Sté STUDEFFI : proposition d’accompagnement dans le cadre des contrats de fourniture d’énergie et d’études de consommations énergétiques Intervention du Syndicat Mixte de la Vègre des deux Fonds et de la Gée Compétence Tourisme : Demande de subvention 2019 de l’Office de Tourisme Compétence Environnement : Projet de […]

Conseil communautaire du 8 avril 2019

Ordre du jour : Web SIG Départemental mutualisé : Présentation par Mme Natacha CHANTOISEAU, Chef de projet SIG et SIG Départemental au CD72, & proposition d’adhésion Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Compétence Tourisme : Point sur l’avancement des négociations avec l’ONF dans le cadre du […]

Conseil communautaire du 11 mars 2019

Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets  annexes  (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Compétence sociale : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 Compétence environnement  : Attribution […]