Compétence : GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026

Vice-Président en charge de cette compétence : Stéphane Brunet

4CPS Magazine septembre 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine septembre 2020 Sommaire : Administration générale Crise sanitaire : La Communauté de communes mobilisée, Faire communauté, au service d’une coopération de projet, Éditorial : Valérie Radou, Présidente de la 4CPS, Parole à Dominique Amiard, Budget 2020 : Concrétisations et réflexions. Tourisme & Patrimoine Parole à Gérard Galpin, Une nouvelle maison du […]

Conseil communautaire du 7 septembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs, Élection des membres des commissions thématiques de la 4CPS, Désignation de délégués au sein des syndicats et organismes : Désignation de 2 délégués supplémentaires au PAID de […]

Conseil communautaire du 27 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]

Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau, Charte de l’élu local, Fixation des indemnités mensuelles de fonction, Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président, Affaires et questions diverses.

Conseil communautaire du 11 mars 2019

Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets  annexes  (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Compétence sociale : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 Compétence environnement  : Attribution […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

4CPS Magazine janvier 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale Annexe 2 CVSP Annexe 3 arrêté SBeMS Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin Annexe 5 Point de mutualisation Mézières Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La […]

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]

Conseil communautaire du 5 février 2018

Lundi 5 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 du Centre Social Marie-Louise Souty : intervention de M. SOREAU, président, et de […]