Compétence : GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026

Vice-Président en charge de cette compétence : Stéphane Brunet

4CPS Magazine janvier 2022

Au cours de cette année 2021, malgré des conditions sanitaires qui ont parfois freiné ses actions, notre Communauté de communes a poursuivi son travail au service du développement territorial et de ses habitants. En premier lieu, nous nous sommes attachés, par le dialogue et la concertation, à définir les stratégies et les axes de travail qui guideront l’action de la Communauté de communes pour les 15 années à venir […]

Conseil communautaire du 18 octobre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 octobre 2021 Ordre du Jour de la séance : GEMAPI : Création du Syndicat mixte de la Sarthe amont (SMSA), Avenant à la convention entre le Conseil départemental de la Sarthe et la 4CPS pour la mise enœuvre du schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA), Adaptation des postes à […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour l’acquisition des sacs marqués, Présentation du rapport SPANC 2020, Participation et engagement de la collectivité pour le programme ACTEE, Présentation des rapports de la commission […]

Conseil communautaire du 17 mai 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 mai 2021 Ordre du Jour de la séance : Etat d’avancement du PLUi de la 4CPS, Contrat de partenariat avec la Chambre d’agriculture pour la réalisation du diagnostic agricole, Suppression et création de postes, Point sur le CRTE (Contrat de relance et de transition écologique), Signature de la convention […]

Conseil communautaire du 18 janvier 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 18 janvier 2021 Ordre du Jour de la séance : Vente de terrain dans la Zone d’activité, Validation du devis des panneaux photovoltaïques sur le bâtiment de la ressourcerie, Décision modificative du budget principal, Subvention d’équilibre du budget principal aux budgets annexes, Attributions de compensation prévisionnelles 2021, Périmètre du futur […]

Conseil communautaire du 2 novembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 2 novembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Choix du Pays, Remise de loyers COVID, Prolongation de délégation de gestion des ALSH sur toute la durée du mandat, Subvention à Familles Rurales de Chaufour Notre Dame, Demande de création de sanitaires dans la cellule n°1 dans le bâtiment […]

Conseil communautaire du 5 octobre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 5 octobre 2020 Ordre du Jour de la séance : Création d’un poste de Rédacteur (catégorie B) pour le service administratif, Modification des statuts du SIRGEOM, Désignation des membres du COPIL pour l’étude de gouvernance relative à l’exercice de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Sarthe Amont, […]

4CPS Magazine septembre 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine septembre 2020 Sommaire : Administration générale Crise sanitaire : La Communauté de communes mobilisée, Faire communauté, au service d’une coopération de projet, Éditorial : Valérie Radou, Présidente de la 4CPS, Parole à Dominique Amiard, Budget 2020 : Concrétisations et réflexions. Tourisme & Patrimoine Parole à Gérard Galpin, Une nouvelle maison du […]

Conseil communautaire du 7 septembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs, Élection des membres des commissions thématiques de la 4CPS, Désignation de délégués au sein des syndicats et organismes : Désignation de 2 délégués supplémentaires au PAID de […]

Conseil communautaire du 27 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]