Typologie : Rapport

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2018 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2018: Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants du service en 2018 Organisation des prestations – indicateurs techniques Collecte & traitement des ordures ménagères résiduelles Collecte & traitement des emballages ménagers recyclables Collecte & […]

Rapport annuel 2018 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2018 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (pave) Établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) existant(e)s Élargissement de la commission communale pour l’accessibilité Données Générales Réalisations […]

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés Sommaire : 2017 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants dans la collectivité en 2017 Organisation des prestations – indicateurs techniques Collecte & traitement des […]

Rapport de la Commission Intercommunale d’Accessibilité 2017

La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.