Typologie : Rapport

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2022 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2022 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Les évènements marquants du service en 2022 Organisation des prestations – […]

Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2021 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2021: Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants du […]

Rapport annuel 2020 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2020 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

Rapport annuel 2019 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2019 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2020 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2020 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants […]

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2019 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2019 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants […]

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2018 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2018: Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants du […]

Rapport annuel 2018 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2018 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés Sommaire : 2017 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation […]

Rapport de la Commission Intercommunale d’Accessibilité 2017

La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.