Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau, Charte de l’élu local, Fixation des indemnités mensuelles de fonction, Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président, Affaires et questions diverses.

Pendant le confinement les Relais d’Assistant(e)s Maternel(le)s, gérés par la 4CPS, ont continué d’apporter des informations (contrats, droit du travail, formation, métiers de la Petite Enfance…) aux parents et aux professionnels par téléphone et par mail […]

Pour le deuxième été consécutif, les Accueils de Loisirs Sans Hébergements (ALSH) sont de compétence communautaire. Les enfants seront accueillis cet été dans le respect des gestes barrières et des mesures sanitaires spécifiques aux ALSH […]

Conformément à l’annonce du déconfinement par le gouvernement, les Multi-accueils de la Communauté de communes rouvriront à partir du mardi 12 mai 2020. Pour permettre cette réouverture, les modalités d’accueil et les mesures sanitaires sont adaptées […]

Beaucoup de parents se demandent comment se déroulera la réouverture des Multi-accueils ? Si vous avez des questions relatives à l’organisation des modes d’accueil des enfants de moins de 3 ans et à cette sortie de […]

En raison du coronavirus, les services de la petite enfance de la Communauté de communes ont été contraints de fermer leurs portes. Toutefois, si vous avez des questions relatives à l’organisation des modes d’accueil des enfants de moins de 3 ans pendant la période […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, Transfert ZA, Extension ZA Bernay. Administration Générale : Attribution de Compensation provisoire 2020, Participations et contributions 2020 […]

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2019 du budget principal et des budgets annexes  : Gestion des Déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, ZA Transfert, ZA Extension Bernay. Affectation de résultats 2019 du budget principal et des budgets annexes. Maison de Santé […]

Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 Compétence Environnement Convention de reprise des ampoules et tubes néons usagés avec l’éco-organisme ECOSYSTEM Signature convention Eco-TLC Affaires et Questions diverses