Lundi 22 octobre 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie
Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 octobre 2018
Ordre du Jour :
- Compétence Sociale :
- Compétence Enfance Jeunesse : définition de l’intérêt communautaire pour les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
- Compétence Environnement :
- Adhésion à un groupement de commande et signature de convention de constitution d’un groupement de commande dans le cadre d’une étude de gouvernance relative à l’exercice de la compétence GEMAPI sur le bassin versant de la Sarthe amont – Désignation de représentants
- Administration Générale :
- Adhésion à l’ATESART et désignation d’un représentant, et convention de mutualisation dans le cadre de la RGPD
- Personnel communautaire :
- Création d’un poste d’adjoint technique à TNC (ripeur) et suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2è classe à TC
- Élections professionnelles du 6 décembre 2018 : désignation des représentants élus au comité technique et CHSCT
- Charte d’utilisation du panneau d’affichage dynamique à Sillé-le-Guillaume
- Tarifs espace pro numérique
- Admissions en non-valeur de REOM
- Effacement de dettes
- Affaires et questions diverses