La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.
Mise en place et suivi du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) ; Développement du Système d’Information Géographique (SIG) ; Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA) ; Mise en place de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.
Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]
Lundi 12 mars 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 mars 2018 Ordre du jour : Budgets primitifs 2018 (budget général, 8 budgets annexes) Création d’un budget annexe « Transfert ZA » et vote du budget 2018 Demande de DETR […]
Numéro 1 – Le nouveau visage de votre intercommunalité depuis le 1er janvier 2017 : 25 communes, 18875 habitants.
La concertation constitue aujourd’hui un volet incontournable de l’ensemble des démarches portées par les collectivités, notamment les démarches d’urbanisme. De même, la collaboration communes-communautés de communes est essentielle dans les territoires aux périmètres élargis par les réformes successives. La concertation ne doit pas oublier la population et les différents acteurs du territoire. La concertation ne […]
Le 2 octobre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Conseil communautaire du 2 octobre 2017 Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace PLUi : Point sur l’avancement de la procédure et désignation d’un Comité de Pilotage (COPIL) Modification du PLU de la commune de […]
Le 10 juillet 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2017 Ordre du jour : Compétence TIC Intervention de DS Consulting : présentation du projet de logo et de la charte graphique de la 4CPS Compétence Aménagement de […]
Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 12 juin 2017 Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Relance de la procédure de modification simplifiée du PLU de la commune de Degré Compétence Sociale Pôle Petite Enfance Conlie : demande de subvention Leader Signalétique Pôle Petite Enfance : convention de stage Administration Générale Signature […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 mai 2017 Ordre du jour : Compétence Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Neuvy-en-Champagne, Élargissement du périmètre d’application de la prescription du PLU intercommunal Délégation du droit de préemption urbain aux communes Appel à candidature du Ministère du Logement et […]
Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mars 2017 Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace : Droit de préemption urbain pour cession d’un bien sur la ZAI Route du Mans à Conlie Compétence Sociale : Examen des demandes de subvention de fonctionnement 2017 sollicitées par le Centre Social Marie-Louise Souty de CONLIE […]