4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Compétence : Aménagement de l’Espace et Mobilité

Vice-Président en charge de cette compétence : Patrice Guyomard

Délibérations du conseil communautaire du 2 avril 2026

Publié il y a 2 minutes.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 2 avril 2026.

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Conseil communautaire du 2 mars 2026

Publié il y a 4 semaines.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 2 mars 2026

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Délibérations du conseil communautaire du 9 mars 2026

Publié il y a 4 semaines.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 9 mars 2026.

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Délibérations du conseil communautaire du 2 mars 2026

Publié il y a 1 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 2 mars 2026.

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Conseil communautaire du 16 février 2026

Publié il y a 1 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 16 février 2026

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Conseil communautaire du 19 janvier 2026

Publié il y a 1 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 19 janvier 2026

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Délibérations du conseil communautaire du 16 février 2026

Publié il y a 1 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 16 février 2026.

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Délibérations du conseil communautaire du 19 janvier 2026

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 janvier 2026.

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Conseil communautaire du 08 décembre 2025

Publié il y a 2 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 08 décembre 2025

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Conseil communautaire du 24 novembre 2025

Publié il y a 3 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 24 novembre 2025

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