Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau, Charte de l’élu local, Fixation des indemnités mensuelles de fonction, Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président, Affaires et questions diverses.

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2020 Sommaire : Actualités Le centre d’imagerie médicale est opérationnel à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Un nouveau Contrat Territoires Innovants pour confirmer le déploiement de la fibre. Tourisme Une nouvelle dynamique qualitative pour Sillé-Plage, Saison réussie pour l’Office de tourisme. Aménagement La 4CPS s’engage dans une Opération de Revitalisation du […]

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2019 Ordre du jour : 19h00 : Présentation de l’application IntraMuros Compétence Sociale : Présentation du Projet Social du Centre Social  2020-2023 par le Centre Social, Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice. Aménagement de l’espace : Modification simplifiée du règlement du PLU de la […]

Ordre du jour : Signature du Contrat de Territoire Innovant avec Sarthe Numérique dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la 4CPS Compétence Aménagement de l’Espace : Mise en place d’une Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Projet d’étude pré-opérationnelle habitat privé à l’échelle du pôle métropolitain Le Mans […]

Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel 2018 du service Gestion des Déchets Compétence Sociale : Service de portage de repas à domicile : travaux ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé […]

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2018 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (pave) Établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) existant(e)s Élargissement de la commission communale pour l’accessibilité Données Générales Réalisations […]

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2019   Sommaire : Actualités Le service de radiologie rouvre ses portes à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Budget 2019, La fibre optique pour tous dès 2022, Contrat Territoires-Région (CTR), Plus d’un million et demi d’euros de fonds régionaux pour le territoire, Un site Internet au service des SIG. Technologies Les […]

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) est l’élément essentiel du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi). Il sera présenté lors de réunions publiques qui se tiendront du 18 juin au 3 juillet 2019.

Ordre du jour : Web SIG Départemental mutualisé : Présentation par Mme Natacha CHANTOISEAU, Chef de projet SIG et SIG Départemental au CD72, & proposition d’adhésion Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Compétence Tourisme : Point sur l’avancement des négociations avec l’ONF dans le cadre du […]