Compétence : Aménagement de l'Espace

Mise en place et suivi du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) ; Développement du Système d’Information Géographique (SIG) ; Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA) ; Mise en place de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage

4CPS Magazine janvier 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

Les documents d’urbanisme accessibles en ligne

Vous êtes à la recherche d’informations sur un terrain ? Vous souhaitez conduire un projet de construction ou d’aménagement ? Pour vous aider dans votre démarche, la 4CPS a mis en ligne les documents d’urbanisme en vigueur sur le site internet du Géoportail de l’urbanisme.

Conseil communautaire du 19 novembre 2018

Lundi 19 novembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2018 Ordre du Jour : Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté Compétence Sociale : […]

Modification avec Enquête Publique du Plan Local d’Urbanisme de Sillé-le-Guillaume

Le public est informé que, par arrêté n°2018001ARRAG du 27 août 2018, le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative à la modification avec enquête publique du PLU de SILLÉ LE GUILLAUME. L’enquête publique se déroulera à la mairie de […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2018

Lundi 12 juillet 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 12 juillet 2018 Ordre du jour : Approbation de la modification du PLU de la commune de Sillé-le-Guillaume (construction d’équipements sportifs dans la zone d’activité Ua) : Retrait de la délibération n°2018116DEL […]

Conseil communautaire du 2 juillet 2018

Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature pour l’extension des consignes de tri sélectif et […]

Rapport de la Commission Intercommunale d’Accessibilité 2017

La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]

Conseil communautaire du 12 mars 2018

Lundi 12 mars 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 mars 2018 Ordre du jour : Budgets primitifs 2018 (budget général, 8 budgets annexes) Création d’un budget annexe « Transfert ZA » et vote du budget 2018 Demande de DETR […]

4CPS Magazine janvier 2018

Numéro 1 – Le nouveau visage de votre intercommunalité depuis le 1er janvier 2017 : 25 communes, 18875 habitants.