Compétence : Administration générale

Mise en œuvre et suivi du projet de territoire ; Élaboration du Schéma de mutualisation ; Suivi des travaux et constructions ; Service Départemental d’Incendie et de Secours ; Réseau d’Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés ; Document Unique

Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale Annexe 2 CVSP Annexe 3 arrêté SBeMS Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin Annexe 5 Point de mutualisation Mézières Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La […]

Conseil communautaire du 2 juillet 2018

Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature pour l’extension des consignes de tri sélectif et […]

Conseil communautaire du 4 juin 2018

Lundi 4 juin 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement :  Compte rendu du conseil communautaire du 4 juin 2018 Ordre du jour : Présentation du rapport 2017 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Compétence Tourisme Camping de la Forêt : convention avec des « Food Truck » Convention […]

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]

Conseil communautaire du 23 avril 2018

Lundi 23 avril 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 23 avril 2018 Ordre du jour : Information sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Compétence Sociale Intervention de la CAF – Convention Territoriale Globale – et de […]

Conseil communautaire du 4 avril 2018

Lundi 4 avril 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 4 avril 2018 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2018 : budgets annexes « Petite Enfance » et « Sillé Plage » et Budget Général Vote des Taux d’imposition […]

Conseil communautaire du 12 mars 2018

Lundi 12 mars 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 mars 2018 Ordre du jour : Budgets primitifs 2018 (budget général, 8 budgets annexes) Création d’un budget annexe « Transfert ZA » et vote du budget 2018 Demande de DETR […]

Conseil communautaire du 19 février 2018

Lundi 19 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 19 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale : Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 et de subventions exceptionnelles par le Centre Social Marie-Louise Souty à CONLIE […]

Conseil communautaire du 5 février 2018

Lundi 5 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 du Centre Social Marie-Louise Souty : intervention de M. SOREAU, président, et de […]

Conseil communautaire du 15 janvier 2018

Le 15 janvier 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2018 Ordre du jour : GEMAPI : Adhésion au Syndicat du Bassin de la Sarthe et aux syndicats GEMA Désignation de délégués au sein des syndicats : Syndicat […]