Compétence : Administration générale

Présidente : Valérie Radou

Conseil communautaire du 26 septembre 2022

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Conseil communautaire du 12 septembre 2022

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Les opérations « Argent de Poche » reconduites pour les vacances d’automne

Compte tenu du succès rencontré par les chantiers de cet été, les élus, communautaires et municipaux, s’organisent pour mettre en place de nouveaux chantiers à l’occasion des prochaines vacances scolaires. « Plusieurs opérations “Argent de poche“ sont programmées pour les congés d’automne […]

La Maison France Services de Sillé-le-Guillaume vous accompagne dans vos démarches administratives

Pour un service public de proximité, plus humain et plus accessible, déployé au plus près des habitants. Cet espace ouvert à tous, confidentiel et gratuit, permet d’accéder dans un seul et même lieu aux principaux organismes de service public : le ministère de l’Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l’Assurance […]

Conseil communautaire du 04 juillet 2022

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Conseil communautaire du 30 mai 2022

Ordre du Jour de la séance :
Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire,
Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS,
Création d’un groupement de commande avec la CC HSAM pour le marché de transfert et traitement des OMR,
PLUi : Signature d’un marché public de moins de 40 000 euros HT en vue de la réalisation d’une étude de consommation foncière,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à Rouessé Vassé et Sillé le Guillaume avec la SAFER,
Création du Comité Social Territorial (CST),
Dotations pour dépréciations de créances douteuses,
Effacement de dettes,
Information sur les travaux menés au sein du Pays du Mans,
Affaires diverses,
Questions orales.

Trois ans après le déploiement de la télémédecine, un bilan très convaincant

Ce mardi 12 juillet, au Centre Culturel Maurice Termeau à Sillé-le-Guillaume, l’ARS des Pays de la Loire a présenté le bilan du déploiement de la télémédecine sur le territoire du Pays du Mans depuis 3 ans. Le développement de la télémédecine apparait comme un levier important de l’amélioration de l’accès aux soins, notamment dans les […]

Conseil communautaire du 25 avril 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 avril 2022. Ordre du Jour de la séance : Création du Syndicat mixte Sarthe Amont (SMSA), Avis sur une adhésion au Syndicat mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU), Convention avec Le Mans Métropole pour la collecte d’un habitat isolé, Convention de prêt de la BOM à la CCLBN, Modification […]

Conseil communautaire du 28 mars 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2022. Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillalais, Budgets de l’exercice 2022, Vote des subventions 2022, Fiscalité : vote des taux 2022, Tarifs SPANC 2022, Gymnase à Conlie : Contrat de maîtrise d’œuvre, CRTE : gouvernance du contrat, […]

Un budget pour favoriser l’attractivité économique

Le budget de la Communauté de communes, pour l’année 2022, a été voté en Conseil communautaire le 28 mars dernier. Tout en faisant preuve de prudence et de rigueur, les élus ont réaffirmé leur volonté de renforcer l’attractivité du territoire. Comment se prépare le budget ? Le budget de la collectivité est un travail de […]