Compétence : Administration générale

Mise en œuvre et suivi du projet de territoire ; Élaboration du Schéma de mutualisation ; Suivi des travaux et constructions ; Service Départemental d’Incendie et de Secours ; Réseau d’Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés ; Document Unique

4CPS Magazine janvier 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

Conseil communautaire du 19 novembre 2018

Lundi 19 novembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2018 Ordre du Jour : Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté Compétence Sociale : […]

Conseil communautaire du 22 octobre 2018

Lundi 22 octobre 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 octobre 2018 Ordre du Jour : Compétence Sociale : Compétence Enfance Jeunesse : définition de l’intérêt communautaire pour les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Compétence Environnement : Adhésion à un […]

Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale Annexe 2 CVSP Annexe 3 arrêté SBeMS Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin Annexe 5 Point de mutualisation Mézières Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La […]

Conseil communautaire du 2 juillet 2018

Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature pour l’extension des consignes de tri sélectif et […]

Conseil communautaire du 4 juin 2018

Lundi 4 juin 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement :  Compte rendu du conseil communautaire du 4 juin 2018 Ordre du jour : Présentation du rapport 2017 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Compétence Tourisme Camping de la Forêt : convention avec des « Food Truck » Convention […]

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]

Conseil communautaire du 23 avril 2018

Lundi 23 avril 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 23 avril 2018 Ordre du jour : Information sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Compétence Sociale Intervention de la CAF – Convention Territoriale Globale – et de […]

Conseil communautaire du 4 avril 2018

Lundi 4 avril 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 4 avril 2018 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2018 : budgets annexes « Petite Enfance » et « Sillé Plage » et Budget Général Vote des Taux d’imposition […]

Conseil communautaire du 12 mars 2018

Lundi 12 mars 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 mars 2018 Ordre du jour : Budgets primitifs 2018 (budget général, 8 budgets annexes) Création d’un budget annexe « Transfert ZA » et vote du budget 2018 Demande de DETR […]