Compétence : Administration générale

  • Mise en œuvre et suivi du projet de territoire
  • Élaboration du Schéma de mutualisation
  • Suivi des travaux et constructions
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours
  • Réseau d’Aide Spécialisé aux Enfants en Difficultés
  • Document Unique

Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Conseil communautaire du 21 janvier 2019

Ordre du jour : Compétence sociale : Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile Compétence équipements culturels : Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint) […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

4CPS Magazine janvier 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

Conseil communautaire du 19 novembre 2018

Lundi 19 novembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2018 Ordre du Jour : Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté Compétence Sociale : […]

Conseil communautaire du 22 octobre 2018

Lundi 22 octobre 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 octobre 2018 Ordre du Jour : Compétence Sociale : Compétence Enfance Jeunesse : définition de l’intérêt communautaire pour les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Compétence Environnement : Adhésion à un […]

Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale Annexe 2 CVSP Annexe 3 arrêté SBeMS Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin Annexe 5 Point de mutualisation Mézières Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La […]

Conseil communautaire du 2 juillet 2018

Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature pour l’extension des consignes de tri sélectif et […]

Conseil communautaire du 4 juin 2018

Lundi 4 juin 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement :  Compte rendu du conseil communautaire du 4 juin 2018 Ordre du jour : Présentation du rapport 2017 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Compétence Tourisme Camping de la Forêt : convention avec des « Food Truck » Convention […]

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]