Archives : Documents

Conseil communautaire du 6 mai 2019

Ordre du jour : Projet de Contrat de Transition Écologique et Gestion Site de Sillé Plage : Présentation du projet politique de développement touristique du site naturel classé de Sillé Plage Positionnement sur le renouvellement ou non de la convention d’occupation avec l’Office National des Forêts au 1er janvier 2020 Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 29 avril 2019

Ordre du jour : Intervention de la Sté STUDEFFI : proposition d’accompagnement dans le cadre des contrats de fourniture d’énergie et d’études de consommations énergétiques Intervention du Syndicat Mixte de la Vègre des deux Fonds et de la Gée Compétence Tourisme : Demande de subvention 2019 de l’Office de Tourisme Compétence Environnement : Projet de […]

Conseil communautaire du 8 avril 2019

Ordre du jour : Web SIG Départemental mutualisé : Présentation par Mme Natacha CHANTOISEAU, Chef de projet SIG et SIG Départemental au CD72, & proposition d’adhésion Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Compétence Tourisme : Point sur l’avancement des négociations avec l’ONF dans le cadre du […]

Conseil communautaire du 11 mars 2019

Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets  annexes  (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Compétence sociale : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 Compétence environnement  : Attribution […]

Guide pratique environnement 2019

Guide pratique 2019 pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et l’assainissement non collectif

Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Conseil communautaire du 12 février 2019

Ordre du jour : Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil Communautaire. Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 21 janvier 2019

Ordre du jour : Compétence sociale : Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile Compétence équipements culturels : Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint) […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

Tarifs 2019 des contrôles SPANC

Délibération n°2018184DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2019