Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Téléchargez la charte La charte mise en avant par l’arrêté du 23 septembre 2021, publié au Journal officiel du 30 septembre 2021, détermine “dix grands principes pour grandir en toute confiance”. Elle s’adresse aux titulaires de l’autorité parentale ou aux représentants légaux des enfants accueillis. Elle est également mise en œuvre dans les services d’accueil […]

Rémunération et indemnités diverses liées à l’activité d’assistant maternel au 1er septembre 2022 Une convention collective nationale de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile a été conclue le 15 mars 2021, étendue par arrêté du 6 octobre 2021, entre la Fédération Nationale des Particuliers Employeurs (FEPEM) et différents partenaires […]

Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.

Ordre du Jour de la séance :
Démarche « Territoire engagé pour la nature » (TEN) : intervention de Marine PESLIER, Pays du Mans et d’Amélie BOISTEUX, Région des Pays de la Loire,
Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe : désignation des 4 représentants de la 4CPS,
Création d’un groupement de commande avec la CC HSAM pour le marché de transfert et traitement des OMR,
PLUi : Signature d’un marché public de moins de 40 000 euros HT en vue de la réalisation d’une étude de consommation foncière,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de parcelles à Rouessé Vassé et Sillé le Guillaume avec la SAFER,
Création du Comité Social Territorial (CST),
Dotations pour dépréciations de créances douteuses,
Effacement de dettes,
Information sur les travaux menés au sein du Pays du Mans,
Affaires diverses,
Questions orales.

Téléchargement :  Plaquette saison 2022/2023

Contrat de travail et d’accueil à durée indéterminée en Maison d’Assistant(e)s Maternel(le)s Contrat élaboré en 2019 par le réseau des Relais Petite Enfance (Rpe) de la Sarthe, la Caf et le Département de la Sarthe. (Màj. 01/06/2022)   Préambule à l’accueil Identités Faisons connaissance L’enfant Son environnement Son sommeil Ses repas Ses soins Son éveil […]

Contrat de travail et d’accueil à durée indéterminée assistant(e) maternel(le) Contrat élaboré en 2019 par le réseau des Relais Petite Enfance (Rpe) de la Sarthe, la Caf et le Département de la Sarthe. (Màj. 01/06/2022)   Préambule à l’accueil Identités Faisons connaissance L’enfant Son environnement Son sommeil Ses repas Ses soins Son éveil L’acquisition de […]

Contrat de travail et d’accueil à durée déterminée assistant(e) maternel(le) Contrat élaboré en 2022 par le réseau des Relais Petite Enfance (Rpe) de la Sarthe, la Caf et le Département de la Sarthe. (Màj. 01/06/2022)   Préambule Identités Faisons connaissance Objet du contrat La période d’essai et le temps d’adaptation L’organisation du temps de travail […]