Archives : Documents

Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale Annexe 2 CVSP Annexe 3 arrêté SBeMS Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin Annexe 5 Point de mutualisation Mézières Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La […]

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés Sommaire : 2017 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants dans la collectivité en 2017 Organisation des prestations – indicateurs techniques Collecte & traitement des […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2018

Lundi 12 juillet 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 12 juillet 2018 Ordre du jour : Approbation de la modification du PLU de la commune de Sillé-le-Guillaume (construction d’équipements sportifs dans la zone d’activité Ua) : Retrait de la délibération n°2018116DEL […]

Conseil communautaire du 2 juillet 2018

Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature pour l’extension des consignes de tri sélectif et […]

Rapport de la Commission Intercommunale d’Accessibilité 2017

La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.

Conseil communautaire du 4 juin 2018

Lundi 4 juin 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement :  Compte rendu du conseil communautaire du 4 juin 2018 Ordre du jour : Présentation du rapport 2017 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Compétence Tourisme Camping de la Forêt : convention avec des « Food Truck » Convention […]

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]

Conseil communautaire du 23 avril 2018

Lundi 23 avril 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 23 avril 2018 Ordre du jour : Information sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Compétence Sociale Intervention de la CAF – Convention Territoriale Globale – et de […]

Conseil communautaire du 4 avril 2018

Lundi 4 avril 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 4 avril 2018 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2018 : budgets annexes « Petite Enfance » et « Sillé Plage » et Budget Général Vote des Taux d’imposition […]

Conseil communautaire du 12 mars 2018

Lundi 12 mars 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 mars 2018 Ordre du jour : Budgets primitifs 2018 (budget général, 8 budgets annexes) Création d’un budget annexe « Transfert ZA » et vote du budget 2018 Demande de DETR […]