4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Archives : Documents

Délibérations du conseil communautaire du 19 mai 2025

Publié il y a 1 mois.

Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 mai 2025

Voir le Document

Conseil communautaire du 28 avril 2025

Publié il y a 1 mois.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Procès verbal du conseil communautaire du 28 avril 2025. Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Conseil communautaire du 31 mars 2025

Publié il y a 2 mois.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Procès verbal du conseil communautaire du 31 mars 2025. Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 28 avril 2025

Publié il y a 2 mois.

Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 28 avril 2025

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 31 mars 2025

Publié il y a 3 mois.

Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 31 mars 2025.

Voir le Document

Conseil communautaire du 24 février 2025

Publié il y a 3 mois.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Procès verbal du conseil communautaire du 24 février 2025 Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés 2025

Publié il y a 4 mois.

Déchets ménagers et SPANC

Approuvé par délibération du conseil communautaire n°2019-154 en date du 14 octobre 2019 Modifié par la délibération du conseil communautaire n°2025039 en date du 24 février 2025. Téléchargement : Règlement […]

Voir le Document

Conseil communautaire du 27 janvier 2025

Publié il y a 4 mois.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Procès verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2025 Ordre du Jour de la séance :

Voir le Document

Délibérations du conseil communautaire du 24 février 2025

Publié il y a 4 mois.

Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 février 2025.

Voir le Document

Règlement 2024 du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Publié il y a 4 mois.

Déchets ménagers et SPANC, SPANC

Approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 20 septembre 2024 Téléchargement : Règlement 2024 du Service Public d’Assainissement Non Collectif Sommaire : Chapitre 1 : Dispositions générales Article […]

Voir le Document

<< Documents plus anciens