Procès-verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2019 Ordre du jour : 19h00 : Présentation de l’application IntraMuros Compétence Sociale : Présentation du Projet Social du Centre Social 2020-2023 par le Centre Social, Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice. Aménagement de l’espace : Modification simplifiée du règlement du PLU de la […]
Ordre du jour : Signature du Contrat de Territoire Innovant avec Sarthe Numérique dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la 4CPS Compétence Aménagement de l’Espace : Mise en place d’une Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Projet d’étude pré-opérationnelle habitat privé à l’échelle du pôle métropolitain Le Mans […]
Ordre du jour : Intervention du Pôle Métropolitain & de la société Cénovia : Présentation du Cadastre Solaire « ln Sun We Trust ». Compétence Sociale : ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé. Compétence Tourisme : Sillé Plage : Convention avec l’ONF du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2036. Affaires et questions diverses
Ordre du jour : Compétence Sociale : Collaboration au projet de territoire de la 4CPS dans le cadre de la Convention territoriale globale de services aux familles CAF & de la Charte territoriale des solidarités avec les familles MSA : Présentation de la proposition du plan d’action issu des différents groupes thématiques Affaires et questions diverses
Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel 2018 du service Gestion des Déchets Compétence Sociale : Service de portage de repas à domicile : travaux ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé […]
Ordre du jour : Intervention de M. Denis BOUHIER, Directeur du Pôle Emploi Le Mans Ouest Compétence Développement Économique : MSP de Sillé-le-Guillaume : Positionnement sur les demandes des professionnels de santé : bureau coordination – Fonctionnement – Révision des baux Compétence Sociale : Multi Accueils : Modification du règlement intérieur PEDT & Plan mercredi […]
Téléchargement : Rapport annuel 2018 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2018: Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants du service en 2018 Organisation des prestations – indicateurs techniques Collecte & traitement des ordures ménagères résiduelles Collecte & traitement des emballages ménagers recyclables Collecte & […]
Téléchargement : Rapport annuel CIA 2018 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (pave) Établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) existant(e)s Élargissement de la commission communale pour l’accessibilité Données Générales Réalisations […]
Téléchargement : Plaquette saison 2019-2020
Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2019 Sommaire : Actualités Le service de radiologie rouvre ses portes à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Budget 2019, La fibre optique pour tous dès 2022, Contrat Territoires-Région (CTR), Plus d’un million et demi d’euros de fonds régionaux pour le territoire, Un site Internet au service des SIG. Technologies Les […]
