Archives: Documents

Flash infos – numéro #16

Communications Après Paris et les Bouches-du-Rhône, le Premier ministre a annoncé le 27 août que 19 départements supplémentaires, dont la Sarthe, sont désormais placés en zone de circulation active du virus en raison d’un taux d’incidence supérieur à 50 cas pour 100 000 habitants. Le Préfet de la Sarthe tient à rappeler les conséquences de […]

Conseil communautaire du 27 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : Commission d’Appel d’Offres, Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Commission Intercommunale des Impôts Directs, Commission Intercommunale d’Accessibilité. Instauration d’une conférence des maires, Désignation des délégués […]

Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres membres du bureau, Charte de l’élu local, Fixation des indemnités mensuelles de fonction, Délégations de pouvoir du conseil communautaire au Président, Affaires et questions diverses.

Conseil communautaire du 15 juin 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juin 2020Annexe à la délibération n°2020077Annexe à la délibération n°2020082Annexe à la délibération n°2020083 Ordre du jour : Compétence Économique : Attribution du marché de travaux bâtiment ressourcerie, Évolution du Fonds Résilience. Compétence Environnement : Avenant de prolongation du marché de tri avec Valorpôle 72. Compétence Tourisme : Présentation […]

Effacement de dettes

Décision relative l’effacement de dettes Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Arrêté Article 1er Il est pris acte des effacements de dettes sus-visés présentés par la Trésorerie de CONLIE pour un montant total de 726,08 €, Article 2 Les crédits sont inscrits à l’article 6542 […]

Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de bois déchiqueté

Décision relative au renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et de séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Arrêté Article 1er La communauté de communes de la Champagne Conlinoise […]

Avenant n°1 convention SAFER

Décision relative a l’avenant n°1 convention SAFER Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Arrêté Article 1er La convention passée avec la SAFER Maine Océan pour une durée de 3 ans dans le cadre d’une veille foncière sur le territoire intercommunal à compter du 1er juin […]

Flash infos – numéro #12

Communications Tous les marchés peuvent rouvrir à partir du 11 mai 2020, si les mesures d’hygiène sont respectées et si les distances de sécurité entre les clients sont garanties.Le 28 avril 2020, le Premier Ministre a annoncé la réouverture des commerces à compter du 11 mai 2020 sous réserve du respect des mesures d’hygiène et […]

Bail avec la Sté LIFINEO – LOCATION CELLULE n°1 Bâtiment n°2 ZA CONLIE du 25 mai 2020

Décision relative à la location d’une cellule de la ZA CONLIE à la société LIFINEO Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Arrêté Article 1er La communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé décide de louer la cellule n°1 du Bâtiment […]

Flash infos – numéro #11

Communications En cas de survenue d’un ou de plusieurs symptômes évocateurs d’un cas Covid dans une école, le protocole sanitaire défini par le Ministre des solidarités et de la santé, doit être strictement mis en œuvre, avec prise en charge hors de l’école, sans fermeture de celle-ci. Il convient préalablement de rappeler : que selon […]