Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets  annexes  (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Compétence sociale : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 Compétence environnement  : Attribution […]

Guide pratique 2019 pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et l’assainissement non collectif

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Ordre du jour : Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil Communautaire. Affaires et questions diverses

Ordre du jour : Compétence sociale : Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile Compétence équipements culturels : Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint) […]

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

Délibération n°2018184DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2019

Téléchargement : OM – Formulaire de changement de situation 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2019 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2018 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente se sacs supplémentaires les cartes d’accès en déchèterie les droits d’accès en déchèterie