Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués, représentant la 4CPS, Budgets 2021 : Décision modificative n°2 du budget général Effacement de dettes, Allocations compensatrices 2022 / TPU, Emprunt pour la ressourcerie, Renouvellement […]
Au cours de cette année 2021, malgré des conditions sanitaires qui ont parfois freiné ses actions, notre Communauté de communes a poursuivi son travail au service du développement territorial et de ses habitants. En premier lieu, nous nous sommes attachés, par le dialogue et la concertation, à définir les stratégies et les axes de travail qui guideront l’action de la Communauté de communes pour les 15 années à venir […]
Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2022 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2022 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente de sacs supplémentaires les cartes d’accès en déchèterie les droits d’accès en déchèterie
Flash infos du 08/12/2021
L’objectif reste de concilier les impératifs sanitaires et scolaires ; le rôle des parents d’élèves et de tous les personnels intervenant dans le cadre scolaire est donc essentiel pour assurer l’application rigoureuse de chacune des mesures citées ci-dessous.
De nouvelles mesures s’appliquent avec le déclenchement du niveau 3 du protocole pour les écoles maternelles, élémentaires et primaires à compter du 9 décembre 2021. Collèges et lycées restent en niveau 2 […]
Flash infos du 08/12/2021
La situation sanitaire se dégrade partout en Europe et la France connaît sa 5ème vague épidémique. Dans ce contexte, j’ai décidé de réactiver le «Flash infos locales Sarthe » afin de vous informer régulièrement ; ce document sera transmis, comme précédemment, aux maires, présidents de communauté de communes, conseillers départementaux, parlementaires et président du conseil départemental car je souhaite partager avec vous la stratégie définie tant nationalement que localement pour freiner, autant que possible, cette nouvelle vague. […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 15 novembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Demandes de financement de l’Etat (subvention DTER / DSIL) 2022 : Réhabilitation du gymnase à Conlie, Friche commerciale à Sillé-le-Guillaume, Création d’un Tiers lieu, Travaux au multi accueil à Sillé-le-Guillaume, Information sur la réorganisation du Relais Petite Enfance, Subvention annuelle […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 18 octobre 2021 Ordre du Jour de la séance : GEMAPI : Création du Syndicat mixte de la Sarthe amont (SMSA), Avenant à la convention entre le Conseil départemental de la Sarthe et la 4CPS pour la mise enœuvre du schéma départemental des enseignements artistiques (SDEA), Adaptation des postes à […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 13 septembre 2021 Ordre du Jour de la séance : Intervention de Jean-Jacques SOREAU, Président du Centre Social : Renouvellement d’agrément du Centre social Marie-Louise Souty et approbation du projet social , Personnels : Suppression d’un poste d’animateur du RAM de Conlie et création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants, […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour l’acquisition des sacs marqués, Présentation du rapport SPANC 2020, Participation et engagement de la collectivité pour le programme ACTEE, Présentation des rapports de la commission […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2021 Ordre du Jour de la séance : Point sur la communication de la 4CPS, Cession du bâtiment loué à la société Modulic, CRTE : protocole d’engagement et contrat avec Artélia, Convention de liquidation du Pays de la Haute Sarthe, Subvention au Club d’entreprises du Pays de la […]
