Archives : Documents

Tarifs 2019 des contrôles SPANC

Délibération n°2018184DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2019

4CPS Magazine janvier 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

Tarifs 2019 du Service Gestion des Déchets

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2019 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2018 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente se sacs supplémentaires les cartes d’accès en déchèterie les droits d’accès en déchèterie

Conseil communautaire du 19 novembre 2018

Lundi 19 novembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2018 Ordre du Jour : Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté Compétence Sociale : […]

Conseil communautaire du 22 octobre 2018

Lundi 22 octobre 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 22 octobre 2018 Ordre du Jour : Compétence Sociale : Compétence Enfance Jeunesse : définition de l’intérêt communautaire pour les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Compétence Environnement : Adhésion à un […]

Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Lundi 17 septembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Annexe 1 Mission Locale Annexe 2 CVSP Annexe 3 arrêté SBeMS Annexe 4 Point de mutualisation Lavardin Annexe 5 Point de mutualisation Mézières Annexe 6 Point de mutualisation Domfront-La […]

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Téléchargement : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés Sommaire : 2017 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Présentation générale du service Territoire desservi Population desservie Les évènements marquants dans la collectivité en 2017 Organisation des prestations – indicateurs techniques Collecte & traitement des […]

Conseil communautaire du 12 juillet 2018

Lundi 12 juillet 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 12 juillet 2018 Ordre du jour : Approbation de la modification du PLU de la commune de Sillé-le-Guillaume (construction d’équipements sportifs dans la zone d’activité Ua) : Retrait de la délibération n°2018116DEL […]

Conseil communautaire du 2 juillet 2018

Lundi 2 juillet 2018, 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 juillet 2018 Ordre du jour : Compétence Environnement Présentation du rapport 2017 du Service Gestion des Déchet Signature du contrat Eco Mobilier 2018 Candidature pour l’extension des consignes de tri sélectif et […]