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Conseil communautaire du 25 avril 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 avril 2022. Ordre du Jour de la séance : Création du Syndicat mixte Sarthe Amont (SMSA), Avis sur une adhésion au Syndicat mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU), Convention avec Le Mans Métropole pour la collecte d’un habitat isolé, Convention de prêt de la BOM à la CCLBN, Modification […]

Conseil communautaire du 28 mars 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2022. Ordre du Jour de la séance : Installation d’un délégué communautaire suppléant pour la commune de Neuvillalais, Budgets de l’exercice 2022, Vote des subventions 2022, Fiscalité : vote des taux 2022, Tarifs SPANC 2022, Gymnase à Conlie : Contrat de maîtrise d’œuvre, CRTE : gouvernance du contrat, […]

Tarifs 2022 des contrôles SPANC

Délibération n°2022063DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er avril 2022.

SPANC – Formulaire de demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif

SPANC – Formulaire de demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

Conseil communautaire du 28 février 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 28 février 2022. Ordre du Jour de la séance : Approbation des comptes administratifs 2021 du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes, Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes, PLUi : lancement de la […]

Conseil communautaire du 31 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 31 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Débat d’orientations budgétaires 2022, Modification de la Charte d’engagement des CyberCentres, Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral / sexuel ou d’agissements sexistes », Désignation d’un référent Natura 2000 pour le site Natura 2000 Bocage […]

Conseil communautaire du 17 janvier 2022

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 janvier 2022. Ordre du Jour de la séance : Transfert de la compétence « organisation de la mobilité » au Pôle Métropolitain Mobilités Le Mans Sarthe, Modification des statuts du Syndicat du Bassin de la Sarthe , Déplacement de la ligne haute tension d’Enédis pour l’extension de la Zone […]

Conseil communautaire du 13 décembre 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 13 décembre 2021. Ordre du Jour de la séance : Signature du CRTE, Adhésion au Syndicat Mixte du Pays du Mans : désignation des délégués, représentant la 4CPS, Budgets 2021 : Décision modificative n°2 du budget général Effacement de dettes, Allocations compensatrices 2022 / TPU, Emprunt pour la ressourcerie, Renouvellement […]

4CPS Magazine janvier 2022

Au cours de cette année 2021, malgré des conditions sanitaires qui ont parfois freiné ses actions, notre Communauté de communes a poursuivi son travail au service du développement territorial et de ses habitants. En premier lieu, nous nous sommes attachés, par le dialogue et la concertation, à définir les stratégies et les axes de travail qui guideront l’action de la Communauté de communes pour les 15 années à venir […]