Lundi 19 novembre 2018, 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie

Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 19 novembre 2018

Ordre du Jour :

• Intervention de la SCIC BOIS BOCAGE ENERGIE pour la présentation du fonctionnement de la Plate-forme de stockage et de séchage bois déchiqueté
• Compétence Sociale :
  • Présentation du projet de Convention Territoriale Globale CAF et de la Charte Territoriale des solidarités avec les familles MSA
  • Point sur le comité de pilotage RAM
• Compétence Économique :
  • Télécentre :
    • Location du Plateau 6B aux Alpes Mancelles
    • Répartition des charges locatives au Télécentre
  • Zone d’activités de Tennie :
    • Vente de la parcelle D 1581 à la SARL LEMEE EVRARD
  • Écologie industrielle et Territoriale : Convention avec le Collectif Energie pour la mise en place d’une plateforme locale d’achat groupé d’énergie
  • Point sur le dossier du Bâtiment de l’ancienne Confection du Maine
• Compétence Environnement :
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Vègre des deux Fonds et de la Gée dans le cadre de l’extension du périmètre et désignation de représentants
  • Tarifs 2019 service gestion des déchets : REOM – déchèterie – sacs
• Compétence Aménagement de l’espace :
  • Approbation de la modification du PLU de la ville de Sillé-le-Guillaume à l’issue de l’enquête publique (projet de gendarmerie)
• Administration Générale :
  • Recrutement Responsable Pôle Économique et Numérique
  • Proposition assurance groupe Risques Statutaires Centre de Gestion
  • Proposition d’accueil d’un stagiaire en Master 2 « Management et droit des collectivités »
  • Décision Modificative n°1 au budget annexe Nouvelle ZA Sillé-le-Guillaume
  • Effacements de dettes
• Affaires et questions diverses