Compétence : Budget

Conseil communautaire du 12 avril 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2021 Ordre du Jour de la séance : Affectations des résultats 2020, FPU : Attribution de compensation provisoire 2020, Participations, contributions, subventions et concours divers 2021 aux organismes extérieurs, Tableau des effectifs au 01 janvier 2021, Fiscalité 2021, Vote des budgets annexes et du budget principal 2021, Affaires […]

Conseil communautaire du 15 février 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune de Lavardin suite à la démission des fonctions de délégués communautaire de Rémy MAUBOUSSIN, Approbation des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes, Approbation des comptes de gestion […]

Conseil communautaire du 1er février 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 1er février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des représentants de Sainte Sabine sur Longève, Débat d’orientation budgétaire, Nouvel organigramme de la 4CPS, Affaires diverses, Questions orales.

Conseil communautaire du 14 décembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation d’un membre du CODIR de l’Office de Tourisme de la 4CPS, Tarifs 2021 du service « gestion des déchets », Tarifs 2021 du SPANC, Tarifs […]

4CPS Magazine janvier 2021

L’été dernier, pour cause de pandémie, l’Office de Tourisme de la 4CPS a dû adapter son fonctionnement. Contrainte d’annuler ses animations et traditionnelles visites de sites, l’équipe de l’OT a concentré son action sur la Maison du lac et de la forêt, à Sillé-Plage. […]

4CPS Magazine septembre 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine septembre 2020 Sommaire : Administration générale Crise sanitaire : La Communauté de communes mobilisée, Faire communauté, au service d’une coopération de projet, Éditorial : Valérie Radou, Présidente de la 4CPS, Parole à Dominique Amiard, Budget 2020 : Concrétisations et réflexions. Tourisme & Patrimoine Parole à Gérard Galpin, Une nouvelle maison du […]

Conseil communautaire du 9 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, Transfert ZA, Extension ZA Bernay. Administration Générale : Attribution de Compensation provisoire 2020, Participations et contributions 2020 […]

Conseil communautaire du 10 février 2020

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2019 du budget principal et des budgets annexes  : Gestion des Déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, ZA Transfert, ZA Extension Bernay. Affectation de résultats 2019 du budget principal et des budgets annexes. Maison de Santé […]

Conseil communautaire du 27 janvier 2020

Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 Compétence Environnement Convention de reprise des ampoules et tubes néons usagés avec l’éco-organisme ECOSYSTEM Signature convention Eco-TLC Affaires et Questions diverses

Conseil communautaire du 25 novembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale : Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils ALSH : Subventions aux ALSH de Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Contrat avec Eco Mobilier […]