Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation d’un membre du CODIR de l’Office de Tourisme de la 4CPS, Tarifs 2021 du service « gestion des déchets », Tarifs 2021 du SPANC, Tarifs […]
L’été dernier, pour cause de pandémie, l’Office de Tourisme de la 4CPS a dû adapter son fonctionnement. Contrainte d’annuler ses animations et traditionnelles visites de sites, l’équipe de l’OT a concentré son action sur la Maison du lac et de la forêt, à Sillé-Plage. […]
Téléchargement : 4CPS Magazine septembre 2020 Sommaire : Administration générale Crise sanitaire : La Communauté de communes mobilisée, Faire communauté, au service d’une coopération de projet, Éditorial : Valérie Radou, Présidente de la 4CPS, Parole à Dominique Amiard, Budget 2020 : Concrétisations et réflexions. Tourisme & Patrimoine Parole à Gérard Galpin, Une nouvelle maison du […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, Transfert ZA, Extension ZA Bernay. Administration Générale : Attribution de Compensation provisoire 2020, Participations et contributions 2020 […]
Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2019 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des Déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, ZA Transfert, ZA Extension Bernay. Affectation de résultats 2019 du budget principal et des budgets annexes. Maison de Santé […]
Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 Compétence Environnement Convention de reprise des ampoules et tubes néons usagés avec l’éco-organisme ECOSYSTEM Signature convention Eco-TLC Affaires et Questions diverses
Procès-verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale : Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils ALSH : Subventions aux ALSH de Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Contrat avec Eco Mobilier […]
Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel 2018 du service Gestion des Déchets Compétence Sociale : Service de portage de repas à domicile : travaux ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé […]
Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2019 Sommaire : Actualités Le service de radiologie rouvre ses portes à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Budget 2019, La fibre optique pour tous dès 2022, Contrat Territoires-Région (CTR), Plus d’un million et demi d’euros de fonds régionaux pour le territoire, Un site Internet au service des SIG. Technologies Les CyberCentres […]
Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Compétence sociale : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 Compétence environnement : Attribution […]
