Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour :

  • Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert),
  • Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes
  • Débat d’Orientations Budgétaires 2019
  • Compétence environnement :
    • SPANC : Avenant à la convention avec l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne dans le cadre des travaux de réhabilitations
    • Marché pour l’acquisition de colonne de tri sélectif
  • Administration Générale :
    • Suppressions de postes suite à avancements de grade ou réussite à examens
    • Augmentation du temps de travail du poste de ripeur au grade d’adjoint technique
    • Prise en charge des frais d’actes médicaux engagés par les agents communautaires dans le cadre de la prorogation des permis de conduire poids lourds
    • Désignation de nouveaux membres au sein des commissions suite à la désignation d’un nouveau membre titulaire pour la commune de Tennie
    • Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain
    • Camping de la Forêt : Tarifs Location de draps
    • Demande de subvention DETR 2019 pour la construction d’un bâtiment blanc
    • Demande prolongation fonds de concours commune de Ruillé-en-Champagne
    • Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement
    • Effacement de dettes
  • Affaires et questions diverses