Compétence : CIAPH

Rapport annuel 2020 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2020 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

Rapport annuel 2019 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2019 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

Conseil communautaire du 1er juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel […]