Compétence : CIAPH

Conseil communautaire du 1er juillet 2019

Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel 2018 du service Gestion des Déchets Compétence Sociale : Service de portage de repas à domicile : travaux ALSH : accueil du mercredi sur Rouessé-Vassé […]

Rapport annuel 2018 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2018 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (pave) Établissements recevant du public (ERP) et installations ouvertes au public (IOP) existant(e)s Élargissement de la commission communale pour l’accessibilité Données Générales Réalisations […]

Rapport de la Commission Intercommunale d’Accessibilité 2017

La C.I.A. est chargée de dresser le constat de l’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports sur son territoire notamment grâce aux PAVE communaux.

Conseil communautaire du 10 juillet 2017

Le 10 juillet 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2017 Ordre du jour : Compétence TIC Intervention de DS Consulting : présentation du projet de logo et de la charte graphique de la 4CPS Compétence Aménagement de […]