4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Compétence : CIAPH

Délibérations du conseil communautaire du 15 janvier 2024

Publié il y a 1 an.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 15 janvier 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 11 décembre 2023

Publié il y a 1 an.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 11 décembre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 1 an.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 20 novembre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 23 octobre 2023

Publié il y a 1 an.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 octobre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 25 septembre 2023

Publié il y a 2 ans.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 17 juillet 2023

Publié il y a 2 ans.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 juillet 2023.

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Rapport annuel 2020 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Publié il y a 4 ans.

Aménagement de l’Espace et Mobilité, CIAPH

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2020 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

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Rapport annuel 2019 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité

Publié il y a 4 ans.

Aménagement de l’Espace et Mobilité, CIAPH

Téléchargement : Rapport annuel CIA 2019 Sommaire : Les modifications de la réglementation depuis le 26 septembre 2014 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des […]

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4CPS Magazine septembre 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine septembre 2020 Sommaire : Administration générale Crise sanitaire : La Communauté de communes mobilisée, Faire communauté, au service d’une coopération de projet, Éditorial : Valérie Radou, […]

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Conseil communautaire du 1er juillet 2019

Publié il y a 6 ans.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, Maison de la Musique, Maison de santé, Ordures ménagères, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique

Ordre du jour : Compétence Aménagement de l’Espace Présentation du rapport 2018 de la Commission Intercommunale d’Accessibilité Proposition de modification du planning du PLUi Compétence Environnement Présentation du rapport annuel […]

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