Compétence : SPANC

Tarifs 2019 des contrôles SPANC

Délibération n°2018184DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2019

4CPS Magazine janvier 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]

SPANC – Tarifs 2018

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : SPANC Tarifs 2018 Objet : Tarifs 2018 SPANC – Contrôles des installations d’assainissement non collectif

Réhabilitation des installations d’assainissement non-collectif

Diaporama projeté à l’occasion de la réunion publique du 10 janvier 2018 à Sillé-le-Guillaume.

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

Téléchargement : Demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande de contrôle pour la cession immobilière

Téléchargement : Demande de contrôle pour cession immobilière Demande de vérification d’un système d’assainissement autonome dans le cadre d’une transaction immobilière.

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de rejet

Téléchargement : Autorisation de rejet pour l’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande d’alignement ou d’autorisation de voirie

Téléchargement : Demande d’alignement ou d’autorisation de voirie

SPANC – Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement

Téléchargement : Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement Objet : Demande de vérification du bon fonctionnement d’un dispositif d’assainissement non collectif