Compétence : SPANC

4CPS Magazine juillet 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2019   Sommaire : Actualités Le service de radiologie rouvre ses portes à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Budget 2019, La fibre optique pour tous dès 2022, Contrat Territoires-Région (CTR), Plus d’un million et demi d’euros de fonds régionaux pour le territoire, Un site Internet au service des SIG. Technologies Les […]

Conseil communautaire du 29 avril 2019

Ordre du jour : Intervention de la Sté STUDEFFI : proposition d’accompagnement dans le cadre des contrats de fourniture d’énergie et d’études de consommations énergétiques Intervention du Syndicat Mixte de la Vègre des deux Fonds et de la Gée Compétence Tourisme : Demande de subvention 2019 de l’Office de Tourisme Compétence Environnement : Projet de […]

Guide pratique environnement 2019

Guide pratique 2019 pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et l’assainissement non collectif

Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

Tarifs 2019 des contrôles SPANC

Délibération n°2018184DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2019

4CPS Magazine janvier 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2019 Sommaire : Actualités Statuts : Enfance / Jeunesse : une compétence communautaire élargie. Administration générale Une question à Gérard Galpin, Portrait : Alice Queste, Editorial : Joël Méténier. Aménagement L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal franchit une nouvelle étape ! Tourisme Deux questions à Maryvonne Renault, La taxe de […]

4CPS Magazine juillet 2018

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : un budget marqué par la rigueur. Aménagement Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), au cœur du projet de territoire, Étude de la MFR de Bernay-en-Champagne : […]

SPANC – Tarifs 2018

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : SPANC Tarifs 2018 Objet : Tarifs 2018 SPANC – Contrôles des installations d’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

Téléchargement : Demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif