Compétence : SPANC

Guide pratique du tri 2023

Guide pratique du tri pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et les déchèteries.

Tarifs 2022 des contrôles SPANC

Délibération n°2022063DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er avril 2022.

SPANC – Formulaire de demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif

SPANC – Formulaire de demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

Conseil communautaire du 12 juillet 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour […]

Conseil communautaire du 07 juin 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2021 Ordre du Jour de la séance : Point sur la communication de la 4CPS, Cession du bâtiment loué à la société Modulic, […]

Conseil communautaire du 14 décembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation […]

Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume, ALSH : proposition d’avenant à la convention de […]

4CPS Magazine janvier 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2020 Sommaire : Actualités Le centre d’imagerie médicale est opérationnel à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Un nouveau Contrat Territoires Innovants pour confirmer le déploiement de […]