Compétence : SPANC

Tarifs 2022 des contrôles SPANC

Délibération n°2022063DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er avril 2022.

SPANC – Formulaire de demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif

SPANC – Formulaire de demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

Conseil communautaire du 12 juillet 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour l’acquisition des sacs marqués, Présentation du rapport SPANC 2020, Participation et engagement de la collectivité pour le programme ACTEE, Présentation des rapports de la commission […]

Conseil communautaire du 07 juin 2021

Procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2021 Ordre du Jour de la séance : Point sur la communication de la 4CPS, Cession du bâtiment loué à la société Modulic, CRTE : protocole d’engagement et contrat avec Artélia, Convention de liquidation du Pays de la Haute Sarthe, Subvention au Club d’entreprises du Pays de la […]

Conseil communautaire du 14 décembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation d’un membre du CODIR de l’Office de Tourisme de la 4CPS, Tarifs 2021 du service « gestion des déchets », Tarifs 2021 du SPANC, Tarifs […]

4CPS Magazine septembre 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine septembre 2020 Sommaire : Administration générale Crise sanitaire : La Communauté de communes mobilisée, Faire communauté, au service d’une coopération de projet, Éditorial : Valérie Radou, Présidente de la 4CPS, Parole à Dominique Amiard, Budget 2020 : Concrétisations et réflexions. Tourisme & Patrimoine Parole à Gérard Galpin, Une nouvelle maison du […]

Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume, ALSH : proposition d’avenant à la convention de délégation de gestion. Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Tarifs 2020  REOM – Sacs – Droits d’entrée, Reprise des Journaux, Revues, magazines : signature […]

4CPS Magazine janvier 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2020 Sommaire : Actualités Le centre d’imagerie médicale est opérationnel à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Un nouveau Contrat Territoires Innovants pour confirmer le déploiement de la fibre. Tourisme Une nouvelle dynamique qualitative pour Sillé-Plage, Saison réussie pour l’Office de tourisme. Aménagement La 4CPS s’engage dans une Opération de Revitalisation du […]

4CPS Magazine juillet 2019

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2019 Sommaire : Actualités Le service de radiologie rouvre ses portes à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Budget 2019, La fibre optique pour tous dès 2022, Contrat Territoires-Région (CTR), Plus d’un million et demi d’euros de fonds régionaux pour le territoire, Un site Internet au service des SIG. Technologies Les CyberCentres […]