Compétence : Déchets ménagers et SPANC

Vice-Président en charge de cette compétence : Eric Poisson

Vos pelouses valorisées localement à la déchèterie de Conlie !

À nouveau cette année, les tontes de pelouse déposées à la déchèterie de Conlie seront dirigées vers une unité de méthanisation à Tennie. L’objectif demeure de produire du biogaz en […]

Conseil communautaire du 15 janvier 2024

Procès verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023 Ordre du Jour de la séance :    

Délibérations du conseil communautaire du 29 janvier 2024

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

Conseil communautaire du 11 décembre 2023

Procès verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023 Ordre du Jour de la séance :  

SPANC – Formulaire de demande de contrôle pour la cession immobilière

Téléchargement : Demande de contrôle pour cession immobilière Demande de vérification d’un système d’assainissement autonome dans le cadre d’une transaction immobilière.

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de rejet

Téléchargement : Autorisation de rejet pour l’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement collectif

SPANC – Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement

Téléchargement : Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement Objet : Demande de vérification du bon fonctionnement d’un dispositif d’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif

Téléchargement : Demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement collectif