Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 février 2023.

Procès-verbal du conseil communautaire du 1er février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des représentants de Sainte Sabine sur Longève, Débat d’orientation budgétaire, Nouvel organigramme de la 4CPS, Affaires diverses, Questions orales.

Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 Compétence Environnement Convention de reprise des ampoules et tubes néons usagés avec l’éco-organisme ECOSYSTEM Signature convention Eco-TLC Affaires et Questions diverses

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Lundi 5 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 du Centre Social Marie-Louise Souty : intervention de M. SOREAU, président, et de […]