Typologie : Délibération

Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Conseil communautaire du 12 février 2019

Ordre du jour : Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil Communautaire. Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 21 janvier 2019

Ordre du jour : Compétence sociale : Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile Compétence équipements culturels : Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint) […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

Tarifs 2019 des contrôles SPANC

Délibération n°2018184DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2019

SPANC – Tarifs 2018

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : SPANC Tarifs 2018 Objet : Tarifs 2018 SPANC – Contrôles des installations d’assainissement non collectif