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Typologie : Délibération

Bail avec la Sté LIFINEO – LOCATION CELLULE n°1 Bâtiment n°2 ZA CONLIE du 25 mai 2020

Décision relative à la location d’une cellule de la ZA CONLIE à la société LIFINEO Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Arrêté Article 1er La communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé décide de louer la cellule n°1 du Bâtiment […]

Convention Fonds Territorial «Résilience» du 16 avril 2020

Décision relative à la participation de la 4CPS au Fonds Territorial Résilience Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Arrêté Article 1er La communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé décide de participer au fonds territorial de résilience initié par la […]

Tarifs 2020 des contrôles SPANC

Délibération n°2019186DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2020

Conseil communautaire du 11 mars 2019

Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets  annexes  (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Compétence sociale : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2019-2022 Compétence environnement  : Attribution […]

Conseil communautaire du 25 février 2019

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité – ZA Sillé – ZA Conlie – ZA Transfert), Affectation de résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes […]

Conseil communautaire du 12 février 2019

Ordre du jour : Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil Communautaire. Affaires et questions diverses

Conseil communautaire du 21 janvier 2019

Ordre du jour : Compétence sociale : Demande de subvention de fonctionnement 2019 du Centre Social de CONLIE Demande de subvention de fonctionnement 2019 de Familles Rurales – Service de Portage de Repas à Domicile Compétence équipements culturels : Présentation du Projet d’Établissement de la Maison de la Musique (Cf document de présentation synthétique ci-joint) […]

Conseil communautaire du 17 décembre 2018

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au 01/01/2019 Définition des conditions d’admission Partenariat avec Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Multi Accueil Les P’tites Pousses : augmentation du nombre de […]

Tarifs 2019 des contrôles SPANC

Délibération n°2018184DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2019

SPANC – Tarifs 2018

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : SPANC Tarifs 2018 Objet : Tarifs 2018 SPANC – Contrôles des installations d’assainissement non collectif



La Communauté de communes vous informe que l'ensemble de ses services seront fermés au public le lundi 1 juin 2020 (lundi de Pentecôte).

Par conséquent, la collecte des ordures ménagères est reportée (consultez l'article) et les déchèteries intercommunales seront également fermées (consultez l'article).