Procès-verbal du conseil communautaire du 12 juillet 2021 Ordre du Jour de la séance : Présentation des rapports « gestion des déchets » 2019 et 2020, Lancement du marché pour […]
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Procès-verbal du conseil communautaire du 07 juin 2021 Ordre du Jour de la séance : Point sur la communication de la 4CPS, Cession du bâtiment loué à la société Modulic, […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 17 mai 2021 Ordre du Jour de la séance : Etat d’avancement du PLUi de la 4CPS, Contrat de partenariat avec la Chambre d’agriculture pour […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2021 Ordre du Jour de la séance : Affectations des résultats 2020, FPU : Attribution de compensation provisoire 2020, Participations, contributions, subventions et […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 15 mars 2021 Ordre du Jour de la séance : Modification statutaire : prise de la compétence « organisation de la mobilité », Jeunesse : […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 15 février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des délégués (1 titulaire, 1 suppléant) de la commune de Lavardin suite à la […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 1er février 2021 Ordre du Jour de la séance : Installation des représentants de Sainte Sabine sur Longève, Débat d’orientation budgétaire, Nouvel organigramme de la […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 18 janvier 2021 Ordre du Jour de la séance : Vente de terrain dans la Zone d’activité, Validation du devis des panneaux photovoltaïques sur le […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Approbation du règlement intérieur de la 4CPS, Débat sur l’élaboration d’un Pacte de gouvernance, Désignation […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 2 novembre 2020 Ordre du Jour de la séance : Choix du Pays, Remise de loyers COVID, Prolongation de délégation de gestion des ALSH sur […]