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Conseil communautaire du 12 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 12 mars 2020 Ordre du jour : Compétence Tourisme : Demande de subvention 2020 de l’EPCI Office de Tourisme de la 4CPS, Investissements 2020 Site naturel classé de Sillé Plage, Travaux de remise en état et de suivi sur le site naturel classé de Sillé Plage. Compétence Développement Économique : […]

Conseil communautaire du 9 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020 Ordre du jour : Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes : Gestion des déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, Transfert ZA, Extension ZA Bernay. Administration Générale : Attribution de Compensation provisoire 2020, Participations et contributions 2020 […]

Conseil communautaire du 10 février 2020

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2019 du budget principal et des budgets annexes  : Gestion des Déchets, SPANC, Enfance Jeunesse, Sillé Plage, Production d’électricité, ZA Sillé, ZA Conlie, ZA Transfert, ZA Extension Bernay. Affectation de résultats 2019 du budget principal et des budgets annexes. Maison de Santé […]

Conseil communautaire du 27 janvier 2020

Ordre du jour : Compétence actions sociales Convention Territoriale Globale : Présentation du Plan d’actions 2022@COMm.4CPS Demande de subvention de fonctionnement 2020 du Centre Sociale CONLIE Débat d’Orientation Budgétaires 2020 Compétence Environnement Convention de reprise des ampoules et tubes néons usagés avec l’éco-organisme ECOSYSTEM Signature convention Eco-TLC Affaires et Questions diverses

Conseil communautaire du 6 janvier 2020

Ordre du jour : 1) Plan Local d’Urbanisme intercommunal : Débat autour du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 2) Administration Générale : Clôture de la régie d’avances et de recettes du Camping de la Forêt Attribution de marchés publics : délégations au président 3) Affaires et Questions diverses

Tarifs 2020 des contrôles SPANC

Délibération n°2019186DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2020

Tarifs 2020 du Service Gestion des Déchets

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2020 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2020 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente de sacs supplémentaires les cartes d’accès en déchèterie les droits d’accès en déchèterie

Conseil communautaire du 16 décembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 16 décembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale Location de l’Espace RAM de Sillé le Guillaume, ALSH : proposition d’avenant à la convention de délégation de gestion. Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Tarifs 2020  REOM – Sacs – Droits d’entrée, Reprise des Journaux, Revues, magazines : signature […]

4CPS Magazine janvier 2020

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2020 Sommaire : Actualités Le centre d’imagerie médicale est opérationnel à Sillé-le-Guillaume. Administration générale Éditorial, Un nouveau Contrat Territoires Innovants pour confirmer le déploiement de la fibre. Tourisme Une nouvelle dynamique qualitative pour Sillé-Plage, Saison réussie pour l’Office de tourisme. Aménagement La 4CPS s’engage dans une Opération de Revitalisation du […]

Conseil communautaire du 25 novembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2019 Ordre du jour : Compétence Sociale : Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils ALSH : Subventions aux ALSH de Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer Compétence Environnement : Gestion des Déchets : Contrat avec Eco Mobilier […]