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SPANC – Tarifs 2018

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : SPANC Tarifs 2018 Objet : Tarifs 2018 SPANC – Contrôles des installations d’assainissement non collectif

Conseil communautaire du 19 février 2018

Lundi 19 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 19 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale : Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 et de subventions exceptionnelles par le Centre Social Marie-Louise Souty à CONLIE […]

Conseil communautaire du 5 février 2018

Lundi 5 février 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 février 2018 Ordre du jour : Compétence Sociale Présentation de la demande de subvention de fonctionnement 2018 du Centre Social Marie-Louise Souty : intervention de M. SOREAU, président, et de […]

Réhabilitation des installations d’assainissement non-collectif

Diaporama projeté à l’occasion de la réunion publique du 10 janvier 2018 à Sillé-le-Guillaume.

Conseil communautaire du 15 janvier 2018

Le 15 janvier 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2018 Ordre du jour : GEMAPI : Adhésion au Syndicat du Bassin de la Sarthe et aux syndicats GEMA Désignation de délégués au sein des syndicats : Syndicat […]

4CPS Magazine janvier 2018

Numéro 1 – Le nouveau visage de votre intercommunalité depuis le 1er janvier 2017 : 25 communes, 18875 habitants.

Tarifs 2018 Service Gestion des Déchets

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2018 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2018 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente se sacs supplémentaires les cartes d’accès en déchèterie les droits d’accès en déchèterie les prestations sur demande  

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

Téléchargement : Demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande de contrôle pour la cession immobilière

Téléchargement : Demande de contrôle pour cession immobilière Demande de vérification d’un système d’assainissement autonome dans le cadre d’une transaction immobilière.

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de rejet

Téléchargement : Autorisation de rejet pour l’assainissement non collectif