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Conseil communautaire du 15 janvier 2018

Le 15 janvier 2018, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie Téléchargement : Compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2018 Ordre du jour : GEMAPI : Adhésion au Syndicat du Bassin de la Sarthe et aux syndicats GEMA Désignation de délégués au sein des syndicats : Syndicat […]

4CPS Magazine janvier 2018

Numéro 1 – Le nouveau visage de votre intercommunalité depuis le 1er janvier 2017 : 25 communes, 18875 habitants.

Tarifs 2018 Service Gestion des Déchets

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2018 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2018 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente se sacs supplémentaires les cartes d’accès en déchèterie les droits d’accès en déchèterie les prestations sur demande  

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

Téléchargement : Demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande de contrôle pour la cession immobilière

Téléchargement : Demande de contrôle pour cession immobilière Demande de vérification d’un système d’assainissement autonome dans le cadre d’une transaction immobilière.

SPANC – Formulaire de demande d’autorisation de rejet

Téléchargement : Autorisation de rejet pour l’assainissement non collectif

SPANC – Formulaire de demande d’alignement ou d’autorisation de voirie

Téléchargement : Demande d’alignement ou d’autorisation de voirie

SPANC – Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement

Téléchargement : Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement Objet : Demande de vérification du bon fonctionnement d’un dispositif d’assainissement non collectif

Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 10 juillet 2017 Téléchargement : Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif Sommaire : Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1. Objet du règlement Article 2. Champ d’application territorial Article 3. Termes et Définitions Article 4. Obligations de traitement des eaux usées Article 5. Obligations et […]

Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés

Approuvé par délibération du conseil communautaire n°2017-232 en date du 04 décembre 2017 Téléchargement : Réglement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés 2018 Sommaire : Chapitre 1 • Dispositions générales Article 1.1 – Objet et champ d’application du règlement Article 1.2 – Définitions générales Chapitre 2 • Collecte en porte à […]