Archives : Documents

Conseil communautaire du 27 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 27 juillet 2020 Ordre du jour : Création des commissions thématiques intercommunales, Élection des membres des commissions thématiques, Élection des membres des commissions obligatoires : […]

Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juillet 2020 Ordre du jour : Élection du président, Détermination du nombre de vice-présidents, Élection du bureau Élection des vice-présidents et éventuellement des autres […]

Conseil communautaire du 15 juin 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 15 juin 2020Annexe à la délibération n°2020077Annexe à la délibération n°2020082Annexe à la délibération n°2020083 Ordre du jour : Compétence Économique : Attribution du marché […]

Effacement de dettes

Décision relative l’effacement de dettes Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Vu l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 et notamment […]

Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de bois déchiqueté

Décision relative au renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et de séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie Le Président […]

Avenant n°1 convention SAFER

Décision relative a l’avenant n°1 convention SAFER Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, Vu la délibération n°2017134DEL en date du […]

Flash infos – numéro #12

Bulletin d’information et de liaison publié par la Préfecture de la Sarthe pendant la crise sanitaire Covid-19. Flash infos du 19/05/2020 Communications Tous les marchés peuvent rouvrir à partir du […]

Bail avec la Sté LIFINEO – LOCATION CELLULE n°1 Bâtiment n°2 ZA CONLIE du 25 mai 2020

Décision relative à la location d’une cellule de la ZA CONLIE à la société LIFINEO Le Président de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de […]

Flash infos – numéro #11

Bulletin d’information et de liaison publié par la Préfecture de la Sarthe pendant la crise sanitaire Covid-19. Flash infos du 18/05/2020 Communications En cas de survenue d’un ou de plusieurs […]

Flash infos – numéro #10

Bulletin d’information et de liaison publié par la Préfecture de la Sarthe pendant la crise sanitaire Covid-19. Flash infos du 11/05/2020 Communications La réouverture des écoles à partir du 11 […]