Téléchargement : Autorisation de rejet pour l’assainissement non collectif

Téléchargement : Demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement non collectif

Téléchargement : Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement Objet : Demande de vérification du bon fonctionnement d’un dispositif d’assainissement non collectif

Téléchargement : Demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement non collectif

Nous entamons avec enthousiasme la deuxième phase de notre mandat au sein de notre communauté de communes, portant haut nos ambitions et nos projets pour renforcer l’attractivité du territoire. Pour chacune des
compétences communautaires, nous investissons dans des projets fédérateurs et veillons à proposer des services de proximité pour vous accompagner et améliorer votre quotidien […]

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 11 décembre 2023

Procès verbal du conseil communautaire du 20 novembre 2023 Ordre du Jour de la séance :    

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2024 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2024 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente […]

Délibération n°2023173DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2024

Procès verbal du conseil communautaire du 23 octobre 2023 Ordre du Jour de la séance :