Le 4 décembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie

Téléchargements :

• Compte-rendu du Conseil communautaire du 4 décembre 2017
• Règlement de collecte et de facturation des déchets ménagers et assimilés 2018

Ordre du jour :

1. Compétence Économique :
   • Acquisition du bâtiment artisanal appartenant à la commune de Tennie situé sur la ZA à Tennie
   • Acquisition de terrains nus appartenant à la commune de Tennie situés sur la ZA à Tennie
   • Acquisition d’un terrain nu appartenant à la commune de Rouessé Vassé situé sur la ZA du Champ de Boulaire à Rouessé Vassé
   • Renouvellement de la convention de mise à disposition du plateau 2 du Télécentre l’Imprimerie au profit de la Sté « La vie en bleu » (Agence O2)
2. Compétence Environnement
   • SPANC : avenant à la convention d’entente avec la Cté de communes Loué Brûlon Noyen
   • Approbation du Règlement Intérieur du Service Gestion des Déchets (joint en annexe)
   • Contrat avec la Sté CITEO pour récupération des papiers
   • Acquisition d’une Benne Ordures Ménagères : Validation du DCE et lancement du marché
3. Compétence Équipements Culturels :
   • Convention avec le Département de la Sarthe dans le cadre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques
   • Atelier « Autour du Jazz » : Participation des stagiaires
   • Bilan de rentrée
4. Compétence Sociale
   • Extension du Multi Accueil de Sillé-le-Guillaume : Validation du DCE et lancement du marché
   • Formation agents du service Petite Enfance et RAM
   • Demande de temps partiel par Mme ROBINEAU, animatrice du RAM
5. Administration Générale
   • Dématérialisation : convention utilisation plateformes de téléservices avec le Département
   • Décision Modificative n°3 au budget général 2017
   • Effacement de dettes
   • SCIC Bois Bocage Energie : désignation d’un membre au conseil d’administration
6. Affaires et Questions diverses