Le 18 décembre 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie

Téléchargement : Compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2017

Ordre du jour :

1. Compétence Environnement :
   • Tarifs 2018 du Service Gestion des Déchets & du SPANC :
     • REOM – Vente de sacs supplémentaires – Droits d’entrée en déchèterie – Prestations autres
     • Redevances pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif
   • Collecte sélective : Signature avec les repreneurs dans le cadre du Contrat Barème F 2018-2022.
   • Convention avec la CdC Haute Sarthe Alpes Mancelles pour la collecte des OM
2. Compétence TIC :
   • Tarifs 2018 Cybercentres : adhésions – impressions – locations
   • Approbation de la Charte d’engagement
3. Administration Générale :
   • Attributions de compensation définitives 2017 : Droit commun et dérogatoire
   • Instauration d’une indemnité de mobilité
   • Demande de subvention de fonctionnement 2017 de la Maison des Ados
   • Attribution du marché mobilier pour le Pôle Petite Enfance à CONLIE
   • Reversement des salaires par les budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production électricité) au budget général
   • Décisions modificatives au budget primitif 2017 : Budget Général et Budgets annexes
4. Affaires et Questions diverses