Guide pratique 2019 pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et l’assainissement non collectif

Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – […]

Ordre du jour : Compétence sociale : Transfert des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à la 4CPS au 01/01/2019 : Conventions de gestion avec les communes et SIVOS Tarifs au […]

Dans le cadre de la définition des compétences facultatives d’intérêt communautaire, le conseil communautaire a récemment voté le transfert, à la Communauté de communes (4CPS), de l’ensemble des activités dédiées à l’Enfance Jeunesse sur le territoire communautaire […]

Téléchargement : 4CPS Magazine juillet 2018 Sommaire : Administration générale Structuration des services communautaires : mettre en valeur et optimiser les compétences, Un comité technique pour le personnel, Finances : […]

Téléchargement : Demande d’autorisation de mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif

Téléchargement : Demande d’alignement ou d’autorisation de voirie

Approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 16 décembre 2019 Téléchargement : Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif Sommaire : Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1. […]