Procès verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023
Ordre du Jour de la séance :
- Contrat local de santé (CLS),
- Décision modificative n° 01 du budget annexe « Nouvelle zone d’activité de Sillé » exercice 2023,
- Décision modificative n° 01 du Budget annexe petite enfance exercice 2023,
- Décision modificative N° 01 du Budget annexe Production d’électricité exercice 2023,
- Décision modificative N° 06 du Budget Primitif exercice 2023 du Budget principal,
- Effacement de créances exercice 2023 Budget annexe « Gestion des déchets ménagers »,
- Répartition des charges de personnels et indemnités d’élus dans les différents budgets annexes,
- Versement d’avance du budget principal aux budgets annexes,
- Subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes,
- Bilan d’activité 2023 de l’office de tourisme de la 4CPS,
- Accueil de stagiaires dans le service Aménagement du Territoire, dans le service environnement et développement durable et dans le service administration générale,
- Sillé Plage : Signature de la convention d’occupation temporaire avec Monsieur BARDON DE MOY pour le restaurant,
- Installation du laboratoire d’analyse BIOGROUP,
- Document unique d’évaluation des risques professionnels,
- Bus de l’entrepreneuriat pour tous avec la BGE Anjou Maine,
- Numérique éthique tour fédéré par la MAIF,
- Affaires diverses,
- Questions orales.