Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2023 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2023 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente […]
Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2023 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2023 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente […]
Guide pratique du tri pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et les déchèteries.
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 février 2023.
Procès verbal du conseil communautaire du 30 janvier 2023. Ordre du Jour de la séance :
Procès verbal du conseil communautaire du 16 janvier 2023. Ordre du Jour de la séance :
Procès verbal du conseil communautaire du 12 décembre 2022. Ordre du Jour de la séance :
Procès-verbal du conseil communautaire du 14 novembre 2022. Ordre du Jour de la séance :
Une crise succède à l’autre et dans ce contexte inflationniste qui nous étrangle, la 4CPS doit elle aussi s’adapter, innover et mettre en œuvre des solutions pour protéger son budget et ses services […]
Procès-verbal du conseil communautaire du 24 octobre 2022. Ordre du Jour de la séance :
Ordre du Jour de la séance :
Vote du budget « gestion des déchets » exercice 2022,
Décisions modificatives du budget général et du budget annexe « enfance jeunesse » : intégration des frais d’étude et insertion,Modification de la convention entre le Centre social et la 4CPS,
Maison de la Musique : grille tarifaire à partir de septembre 2022,
Office de tourisme : dissolution de l’EPIC, Création de la régie autonome, création d’un budget annexe « Régie tourisme – 4CPS »,
Acquisition d’une parcelle contiguë à l’Inter & Co,
Restaurant Interentreprises : prise en charge du remplacement du chauffe-eau,
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de stockage et séchage de bois déchiqueté à la SCIC Bois Bocage Energie,
Subvention du Conseil Départemental de la Sarthe au titre de la convention du plan d’investissements durables pour les années 2022 – 2023,
Marché pour les travaux de remplacement par anticipation d’un SSI de catégorie A assorti de divers travaux de mise en sécurité incendie : résultat de la consultation et attribution du marché,
Projet de P.I.G. du Pays du Mans,
Comice 2022,
PLUi : information accueil de deux stagiaires,
Affaires diverses,
Questions orales.