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Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Archives : Documents

Délibérations du conseil communautaire du 11 décembre 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 11 décembre 2023

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Conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 2 ans.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 20 novembre 2023 Ordre du Jour de la séance :    

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Tarifs 2024 du Service Gestion des Déchets

Publié il y a 2 ans.
Déchets ménagers et SPANC, Ordures ménagères
Tarifs

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2024 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2024 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente […]

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Tarifs 2024 des contrôles SPANC

Publié il y a 2 ans.
Déchets ménagers et SPANC, SPANC
Délibération, Tarifs

Délibération n°2023173DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2024

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Conseil communautaire du 23 octobre 2023

Publié il y a 2 ans.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 23 octobre 2023 Ordre du Jour de la séance :  

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Délibérations du conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 20 novembre 2023

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Conseil communautaire du 25 septembre 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 25 septembre 2023 Ordre du Jour de la séance :

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Délibérations du conseil communautaire du 23 octobre 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 23 octobre 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 25 septembre 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023

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Conseil communautaire du 17 juillet 2023

Publié il y a 2 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 17 juillet 2023 Ordre du Jour de la séance :    

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