Procès verbal du conseil communautaire du 08 septembre 2025
Ordre du Jour de la séance :
- Arrêt de projet du PLUi de la 4CPS,
- Avis sur la révision du Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Sarthe,
- Lancement d’une assistance à maitrise d’ouvrage et demande de subvention auprès de l’ADEME pour le réaménagement des ZA à Sillé le Guillaume – concrétisation de l’expérimentation Expé Urba santé avec le Pays du Mans,
- Renouvellement de la convention HTH,
- Création d’un poste de technicien PLUI pour un accroissement d’activité,
- Signature du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés,
- Décision modificative N° 03 au Budget Primitif exercice 2025 du Budget gestion des déchets,
- Validation du DCE du marché de gestion du SPANC,
- Subvention aux ALSH de Saint Germain de Coulamer,
- Subvention à l’Espace AFAJES,
- Attribution fonds de concours à la commune de Pezé Le Robert,
- Répartition FPIC 2025,
- Affaires diverses,
- Questions orales.