Vice-Président en charge de cette compétence : Eric Poisson
Téléchargement : Demande de contrôle pour cession immobilière Demande de vérification d’un système d’assainissement autonome dans le cadre d’une transaction immobilière.
Téléchargement : Autorisation de rejet pour l’assainissement non collectif
Téléchargement : Demande de vérification de la bonne déconnexion d’un dispositif d’assainissement non collectif
Téléchargement : Formulaire de demande de vérification de bon fonctionnement Objet : Demande de vérification du bon fonctionnement d’un dispositif d’assainissement non collectif
Téléchargement : Demande de contre visite de vérification d’un dispositif d’assainissement non collectif
Nous entamons avec enthousiasme la deuxième phase de notre mandat au sein de notre communauté de communes, portant haut nos ambitions et nos projets pour renforcer l’attractivité du territoire. Pour chacune des
compétences communautaires, nous investissons dans des projets fédérateurs et veillons à proposer des services de proximité pour vous accompagner et améliorer votre quotidien […]
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 11 décembre 2023
Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2024 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2024 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente […]
Délibération n°2023173DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2024
La collecte hebdomadaire des ordures ménagères s’effectue uniquement en « sacs marqués », c’est pourquoi nous vous invitons à venir retirer vos sacs pour l’année 2024 en vous rendant courant janvier 2024 au lieu de distribution de votre commune, aux dates et heures indiquées ci-dessous […]
