Procès verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2025 Ordre du Jour de la séance :
Compétence : Déchets ménagers et SPANC
Vice-Président en charge de cette compétence : Eric Poisson
Vice-Président en charge de cette compétence : Eric Poisson
Procès verbal du conseil communautaire du 27 janvier 2025 Ordre du Jour de la séance :
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 février 2025.
Approuvé par délibération du conseil communautaire en date du 20 septembre 2024 Téléchargement : Règlement 2024 du Service Public d’Assainissement Non Collectif Sommaire : Chapitre 1 : Dispositions générales Article […]
Téléchargement : Rapport annuel 2023 Gestion des déchets 4CPS Sommaire : 2023 : Chiffres clés & principaux indicateurs Introduction Les évènements marquants du service en 2023 Organisation des prestations – […]
Procès verbal du conseil communautaire du 13 janvier 2025 Ordre du Jour de la séance :
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 janvier 2025.
Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2025 du Service de Gestion des Déchets pour les professionnels Tarifs 2025 pour les professionnels : la redevance d’enlèvement […]
Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2025 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2025 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente […]
Guide pratique du tri pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et les déchèteries.
Procès verbal du conseil communautaire du 19 decembre 2024 Ordre du Jour de la séance :