4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Typologie : Conseil communautaire

Délibérations du conseil communautaire du 19 février 2024

Publié il y a 3 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 février 2024

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Conseil communautaire du 15 janvier 2024

Publié il y a 3 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Ordures ménagères, SPANC
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 15 janvier 2024 Ordre du Jour de la séance :    

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Délibérations du conseil communautaire du 29 janvier 2024

Publié il y a 3 ans.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Déchèteries, Développement Economique et Emploi, Ordures ménagères
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 29 janvier 2024

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Conseil communautaire du 11 décembre 2023

Publié il y a 3 ans.
Actions sociales, Administration générale, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Ordures ménagères, SPANC
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2023 Ordre du Jour de la séance :  

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Délibérations du conseil communautaire du 15 janvier 2024

Publié il y a 3 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 15 janvier 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 11 décembre 2023

Publié il y a 3 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 11 décembre 2023

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Conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 3 ans.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 20 novembre 2023 Ordre du Jour de la séance :    

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Conseil communautaire du 23 octobre 2023

Publié il y a 3 ans.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 23 octobre 2023 Ordre du Jour de la séance :  

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Délibérations du conseil communautaire du 20 novembre 2023

Publié il y a 3 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, CIAPH, Communication et Nouvelles Technologies, Déchèteries, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 20 novembre 2023

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Conseil communautaire du 25 septembre 2023

Publié il y a 3 ans.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, PLUi, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 25 septembre 2023 Ordre du Jour de la séance :

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