Conseil communautaire du 7 septembre 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 7 septembre 2020

Ordre du Jour de la séance :

  • Présentation du Pays de Mans : Intervention de M. DUMONT et M. GEORGET, co-directeurs,
  • Élection des membres des commissions thématiques de la 4CPS,
  • Désignation de délégués au sein des syndicats et organismes :
    • Désignation de 2 délégués supplémentaires au PAID de Maresché,
    • Annulation de la délibération désignant les délégués au Syndicat de Bassin de la Longuève,
    • Désignation de 3 représentants au sein de l’entente avec la CCLBN pour le SPANC.
  • Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2020,
  • Ressourcerie : Demandes de subventions auprès de la Région des Pays de la Loire (CTR) et de l’ADEME,
  • Indemnité de confection budgétaire au comptable du Trésor,
  • Effacement de dettes,
  • Affaires et questions diverses.