Conseil communautaire du 14 octobre 2019

Ordre du jour :

  • 19h00 : Présentation de l’application IntraMuros
  • Compétence Sociale :
    • Présentation du Projet Social du Centre Social  2020-2023 par le Centre Social,
    • Modification de la modulation de l’agrément du multi-accueil Graines de Malice.
  • Aménagement de l’espace :
    • Modification simplifiée du règlement du PLU de la commune de St Rémy de Sillé,
    • Révision du Schéma Départemental des Gens du Voyage.
  • Compétence Développement Economique :
    • Vente de terrain ZA La Boulaire à Rouessé-Vassé,
    • Réponse appel à projet « Tiers Lieux »,
    • Projet d’agrandissement de la ZA de Bernay en Champagne,
    • Positionnement sur le projet de Ressourcerie,
    • Point sur la Maison médicale de Tennie,
    • Point sur le projet de réhabilitation de la friche commerciale Intermarché à Sillé.
  • Compétence Environnement :
    • Modification du règlement du service gestion des déchets.
  • Administration Générale :
    • Contrat de Ruralité : convention financière annuelle,
    • Facturation des prestations par l’Ecole de Musique au RAM,
    • Complémentaire Santé des agents : proposition de participation de la collectivité pour les agents souscrivant à un contrat labellisé,
    • Effacements de dettes.
  • Affaires et questions diverses