Conseil communautaire du 16 septembre 2019

Ordre du jour :

  • Signature du Contrat de Territoire Innovant avec Sarthe Numérique dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur le territoire de la 4CPS
  • Compétence Aménagement de l’Espace :
    • Mise en place d’une Opération de Revitalisation de Territoire (ORT).
    • Projet d’étude pré-opérationnelle habitat privé à l’échelle du pôle métropolitain Le Mans Sarthe.
    • Avis sur enquête publique pour une demande d’autorisation ICPE par M. Alexandre PLU.
  • Compétence Environnement :
    • Lancement du marché de fournitures de sacs marqués dans le cadre de la redevance incitative.
    • Marché de tri emballages ménagers et papiers : constitution du groupement de commande.
    • Avenant à la convention avec l’éco organisme Eco-DDS.
  • Compétence Développement Économique :
    • Renouvellement de la convention de partenariat avec la Région en faveur des réseaux d’accompagnement à la création-reprise d’entreprises pour l’année 2019 et Initiative Sarthe.
    • Point sur la maison médicale de Tennie.
  • Administration Générale :
    • Syndicat Mixte du Pays de la Haute Sarthe : Modification des statuts (PCAET).
    • Actualisation de l’organigramme des services de la 4CPS.
    • Titularisation de Mme POIDRAS, chargée de mission actions sociales.
    • Lancement du marché fourniture énergie électricité et gaz & du marché d’assurances de la collectivité.
    • Décisions modificatives aux budgets primitifs 2019.
    • Emprunt budget annexe enfance jeunesse.
  • Affaires et questions diverses



Les services communautaires s'adaptent

Pour freiner la propagation du coronavirus, l'ensemble des bâtiments communautaires sont fermés au public.
Néanmoins, les services communautaires poursuivent leurs missions et restent joignables.