Conseil communautaire du 25 novembre 2019

Procès-verbal du conseil communautaire du 25 novembre 2019

Ordre du jour :

  • Compétence Sociale :
    • Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 : approbation et signature
    • Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils
    • ALSH : Subventions aux ALSH de Chaufour Notre Dame et St Germain de Coulamer
  • Compétence Environnement :
    • Gestion des Déchets :
      1. Contrat avec Eco Mobilier
  • Compétence Développement économique :
    • Renouvellement de la convention de location du Télécentre avec Fréquence Sillé
    • Point d’avancement sur la maison médicale de Tennie
  • Compétence Tourisme :
    • Fixation du montant des redevances pour les sous-concessionnaires et signature des conventions de sous-occupations temporaires à Sillé Plage
  • Administration Générale :
    • Attribution de Compensation définitive 2019
    • Budget annexe Zone d’Activité de Bernay :
      1. Création
      2. Vote du budget
      3. Versement d’une avance du budget principal
    • Proposition d’adhésion aux services SVP
    • Contrats de prestations Logiciels comptabilité, paie, facturation & logiciel de gestion des absences
    • Demande de prorogation Fonds de concours aménagement centres bourgs
    • Attribution des marchés : délégation au président
    • Décisions Modificatives n°3 au budget général et n°1 au budget annexe Transfert ZA
    • Admissions en non-valeur budget général et budget annexe Gestion des Déchets
  • Affaires et questions diverses



Les services communautaires s'adaptent

Pour freiner la propagation du coronavirus, l'ensemble des bâtiments communautaires sont fermés au public.
Néanmoins, les services communautaires poursuivent leurs missions et restent joignables.