Procès-verbal du conseil communautaire du 12 septembre 2022.
Ordre du Jour de la séance :
- Syndicat Mixte Sarthe Amont : désignation de 2 membres suppléants,
- Office de Tourisme intercommunal de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (régie dotée de la seule autonomie financière) : Vote du budget annexe « Régie tourisme – 4CPS » exercice 2022 pour la période 1er octobre au 31 décembre,
- Décision modificative n°1 du budget principal exercice 2022,
- Proposition de lancement d’un outil d’amélioration d’habitat Programme d’Intérêt Général sur le Pays du Mans (hors Le Mans Métropole),
- Signature d’un marché public de moins de 40 000 euros HT en vue de la passation d’un marché de ménage des parties communes de la maison de santé pluridisciplinaire à Sillé-le-Guillaume,
- Marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension et l’aménagement de la ZA à Sillé le Guillaume : attribution du marché,
- Avenant au marché de construction de la Maison du Tourisme à Sillé-Plage,
- Prise en charge du chauffe-eau pour le RIE et avenant au bail de location avec l’association de gestion du restaurant inter-entreprises – modification de la délibération n° 2022099,
- Office de tourisme : Création de 2 postes permanents et 1 poste saisonnier,
- Poste d’éducateur de jeunes enfants en alternance,
- Service environnement : lancement de la consultation pour le marché de fourniture de sacs marqués,
- Convention d’exploitation des équipements du quai de transfert des Ordures Ménagères du SIRGEOM : participation financière 2022,
- Répartition du FPIC 2022,
- Effacements de dettes,
- Programme Leader du Pays du Mans (2023 – 2027),
- Vœux pour le congrès départemental des Maires qui se tiendra le 15/10 au centre des exposition du Mans,
- Affaires diverses,
- Questions orales.