Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 juillet 2023.
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 05 juin 2023.
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 avril 2023.
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 mars 2023.
Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 février 2023.
Délibération n°2022063DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er avril 2022.
Ordre du jour : Vote des Budgets primitifs 2019 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – Sillé Plage – Production d’Electricité […]
Ordre du jour : Présentation du compte administratif et du compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (Gestion des Déchets – SPANC – Petite Enfance – […]
Ordre du jour : Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil […]