Conseil communautaire du 9 mars 2020

Procès-verbal du conseil communautaire du 9 mars 2020

Ordre du jour :

  • Vote des budgets primitifs 2020 du budget principal et des budgets annexes :
    • Gestion des déchets,
    • SPANC,
    • Enfance Jeunesse,
    • Sillé Plage,
    • Production d’électricité,
    • ZA Sillé,
    • ZA Conlie,
    • Transfert ZA,
    • Extension ZA Bernay.
  • Administration Générale :
    • Attribution de Compensation provisoire 2020,
    • Participations et contributions 2020 aux organismes de regroupement,
    • Compte Personnel de Formation : proposition de modalités de mise en oeuvre,
    • Effacement des dettes.
  • Affaires et questions diverses.



Les différents services de la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS) ont réouvert leurs portes au public de manière progressive.
L’intercommunalité s’est organisée pour accueillir les usagers dans le respect des consignes sanitaires.