Conseil communautaire du 2 mai 2017

Téléchargement : Compte-rendu du conseil communautaire du 2 mai 2017

Ordre du jour :

  1. Compétence Urbanisme :
    • Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Neuvy-en-Champagne,
    • Élargissement du périmètre d’application de la prescription du PLU intercommunal
    • Délégation du droit de préemption urbain aux communes
    • Appel à candidature du Ministère du Logement et de l’Habitat Durable : Travail avec les collèges et la MFR
  2. Compétence Tourisme
    • Examen de la demande de subvention 2017 de l’Office de Tourisme intercommunal
  3. Compétence Environnement
    • Convention avec les organismes Eco Folio et OCAD3E
    • Demande de subvention auprès de l’ADEME pour l’étude d’optimisation des tournées de collecte,
    • Avenant avec Triadis pour la collecte des huiles noires en déchèterie
    • Complément tarifs REOM 2017
    • GEMAPI : Participation Étude gouvernance sur les bassins versants de l’Orthe, la Vaudelle et le Merdereau
  4. Compétence Équipements Sportifs
    • Projet d’Espace Aquatique : Demande d’avis de l’Office de Tourisme
    • Demandes de subventions CNDS pour l’espace aquatique et la salle multisports
  5. Administration Générale
    • Convention CESU
    • Adhésions : CAUE – SAFER
    • Point sur l’Etude de la MEEF
    • Convention avec le CdG 44 pour la mission d’accompagnement à l’organisation des services
    • Formation à la manipulation des extincteurs
  6. Affaires et questions diverses