Conseil communautaire du 16 janvier 2023

Procès verbal du conseil communautaire du 16 janvier 2023.

Ordre du Jour de la séance :

  • Installation du délégué communautaire suppléant pour la commune de Rouessé Vassé,
  • Vente du bâtiment blanc dans la ZA du Bois des Cours à Sillé le Guillaume à la société Profibois (sous réserve),
  • Création d’un poste de vacataire pour la référence Santé, obligatoire dans les Multi-Accueil de Sillé et Conlie,
  • Validation de la CTG pour signature,
  • Tarifs de Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2023,
  • Tarifs de prestation SPANC 2023 (sous réserve),
  • Avenant pour la modification de la périodicité d’évolution des tarifs avec Paprec,
  • Avenant au contrat de reprise de la filière plastique avec Valorplast,
  • Désignation des élus au Comité social territoriale (CST) : 3 titulaires et 3 suppléants,
  • Augmentation du temps de travail de l’animatrice de l’espace emploi,
  • Effacement de dettes,
  • Convention de partenariat technique et financier 2023 – 2024 avec Sarthe Tourisme pour le flux vision tourisme,
  • Demandes de subventions DETR, DSIL 2023
  • Projet éducatif territorial (PEDT),
  • Budgets 2022 : Décisions modificatives,
  • Don de l’Harmonie Municipale à la Maison de la Musique de la 4CPS,
  • Allocations compensatrices définitives 2022 et provisoires 2023 / TPU,
  • Affaires diverses,
  • Questions orales.