Conseil communautaire du 12 mars 2018

Lundi 12 mars 2018, à 19h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie

Téléchargement : Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 mars 2018

Ordre du jour :

  1. Budgets primitifs 2018 (budget général, 8 budgets annexes)
  2. Création d’un budget annexe « Transfert ZA » et vote du budget 2018
  3. Demande de DETR 2018
  4. Compétence environnement :
    • Attribution du marché pour l’acquisition d’une Benne à Ordures Ménagères
    • Avenant à la convention avec l’éco organisme Eco DDS pour la collecte et le traitement des Déchets Diffus Spécifiques
    • Modification de l’annexe du règlement de la déchèterie (horaires)
  5. Plan de Valorisation de L’Architecture et du Patrimoine (PVAP) : définition des modalités de concertation et constitution de la commission locale PVAP
  6. Administration générale :
    • Subvention à l’Office de Tourisme de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
    • Renouvellement du bail commercial passé entre la 4CPS et l’Association de gestion du Restaurant Inter-entreprises
    • Convention de mise à disposition de locaux au Pôle Petite Enfance de Conlie à la Protection Maternelle Infantile
    • Augmentation du temps de travail de 3 agents à temps non complet : postes de Chargé de mission développement économique, d’adjoint administratif (comptabilité) et d’adjoint technique (gardien de déchèterie)
    • Détermination des ratios promus/promouvables
    • Avenant à la convention de sous occupation avec la SARL « Sillé Aventures »
    • Intervention de la Maison de la Musique dans le cadre du dispositif Classe Orchestre au Collège
  7. Affaires et questions diverses