Le 10 juillet 2017, à 20h00, au Pôle intercommunal – 4 rue de Gaucher – 72240 Conlie

Téléchargement : Compte rendu du conseil communautaire du 10 juillet 2017

Ordre du jour :

1. Compétence TIC
   • Intervention de DS Consulting : présentation du projet de logo et de la charte graphique de la 4CPS
2. Compétence Aménagement de l’Espace
   • Présentation du rapport de la Commission Intercommunal d’Accessibilité 2016 – Document téléchargeable sur le lien suivant : https://lc.cx/qYX9
3. Compétence Environnement
   • Présentation du rapport annuel 2016 « Gestion des Déchets »
   • Lancement marché pour l’acquisition des sacs marqués pour 2018
   • Lancement d’un marché pour l’étude d’optimisation des tournées de collecte des ordures ménagères
   • Convention de mise à disposition d’un caisson de stockage des DEEE avec l’OCAD3E
   • Convention avec SUEZ – Stationnement véhicule déchèterie
   • Signature de l’acte d’acquisition du terrain de l’aire déchets verts de Degré
   • Règlement de service du SPANC
4. Compétence Sociale
   • Petite Enfance – Fonctionnement des Multi-accueils : Définition des critères d’attribution des places
     et jours de carence
   • Extension du multi-accueil à Sillé-le-Guillaume :
     • Contrat de maîtrise d’œuvre
     • Présentation et validation de l’avant-projet définitif
   • Centre social
     • Présentation par le Centre social des demandes de subvention relatives au solde 2016 et au second semestre 2017
     • Augmentation du temps de travail des référentes familles
     • Désignation de membres du comité de suivi AVS
     • Organisation des mercredis
5. Affaires et questions diverses