Procès verbal du conseil communautaire du 05 juin 2023
Ordre du Jour de la séance :
- Mise à jour des tarifs de la boutique de l’Office de tourisme ;
- Convention avec le Comité départemental de tennis de table pour l’organisation d’une journée “ping plage” à Sillé plage ;
- Conventions avec les artistes qui exposent leurs œuvres à la Maison du tourisme ;
- Taxe de séjour à partir du 1er janvier 2024 ;
- Création d’un poste pour le deuxième saisonnier à l’office de Tourisme de la 4CPS ;
- Lancement de la consultation pour l’achat du matériel de cuisine pour le Restaurant inter-entreprises à Sillé le Guillaume ;
- Fixation des loyers pour les cellules 6, 7 8 et 9 de l’Inter&Co ;
- GEMAPI : Adhésion au Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU) ;
- Tarifs de l’école de musique à partir du 1er septembre 2023 ;
- Création d’un poste d’apprentissage CAP Accompagnement Educatif Petite Enfance (APPE) ;
- Le référent déontologue pour les élus locaux ;
- PLUi : Attribution du marché pour l’étude bocagère ;
- PLUi : Attribution du marché pour le schéma directeur des modes actifs ;
- Approbation du cahier des charges pour l’étude sur les besoins des sportifs sur le territoire de la 4CPS et lancement de la consultation ;
- Approbation du cahier des charges pour l’étude relative au transfert de la compétence « assainissement » et lancement de la consultation ;
- Demande de subvention à l’agence de l’eau pour l’étude relative au transfert de la compétence « assainissement » ;
- Renouvellement de la convention relative à la plate-forme bois déchiqueté avec la SCIC Bois Bocage Energie ;
- Décentralisation de la compétence de la police de la publicité extérieure ;
- Budgets : décisions modificatives ;
- Effacements de dettes ;
- Demande de raccordement à la chaufferie bois déchiqueté de la 4CPS ;
- Proposition de visites des sites communautaires ;
- Affaires diverses ;
- Questions orales.