4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Archives : Documents

Conseil communautaire du 24 novembre 2025

Publié il y a 1 semaine.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Procès verbal du conseil communautaire du 24 novembre 2025

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Délibérations du conseil communautaire du 8 décembre 2025

Publié il y a 1 semaine.

Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 8 décembre 2025.

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4CPS Magazine janvier 2026

Publié il y a 1 mois.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, Espace emploi, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Maison de la Musique, Ordures ménagères, PLUi, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Téléchargement : 4CPS Magazine janvier 2026 Sommaire : Administration générale Communication & Technologies Contrat Local de Santé GEMAPI & Développement durable Protection de l’environnement Tourisme & Patrimoine Développement économique Actions […]

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Tarifs 2026 du Service Gestion des Déchets

Publié il y a 1 mois.

Déchets ménagers et SPANC, Ordures ménagères

Extrait du registre de délibération du Conseil communautaire Téléchargement : Tarifs 2026 du Service de Gestion des Déchets Tarifs 2026 pour : la redevance d’enlèvement des ordures ménagères la vente […]

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Guide pratique du tri 2026

Publié il y a 1 mois.

Déchets ménagers et SPANC, Ordures ménagères, SPANC

Guide pratique du tri pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et les déchèteries.

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Tarifs 2026 des contrôles SPANC

Publié il y a 1 mois.

Déchets ménagers et SPANC, SPANC

Délibération, Tarifs

Délibération n°2025183DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2026.

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Conseil communautaire du 06 octobre 2025

Publié il y a 2 mois.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Procès verbal du conseil communautaire du 06 octobre 2025

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Délibérations du conseil communautaire du 24 novembre 2025

Publié il y a 2 mois.

Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 novembre 2025.

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Délibérations du conseil communautaire du 06 octobre 2025

Publié il y a 3 mois.

Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique

Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 06 octobre 2025

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Conseil communautaire du 08 septembre 2025

Publié il y a 3 mois.

Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique

Procès verbal du conseil communautaire du 08 septembre 2025

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