4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

  • La 4CPS
    • Actus
      • Toutes les actualités
      • 4CPS actu
      • 4CPS magazine
    • Services
      • Contact
      • Services et équipements
      • Gestion des déchets
      • Assainissement
      • Petite enfance
      • Espaces numériques
      • Espace Emploi
      • Maison de la musique
      • Équipements sportifs
      • Office de tourisme
    • Instances communautaires
      • Bureau
      • Commissions
      • Organismes extérieurs
    • Organigramme fonctionnel
    • Les communes
    • Comptes-rendus
      • Liste des délibérations
      • Décisions par délégation
    • Marchés publics
    • Offres d’emplois et de stages
  • Aménagement
    • SCoT-AEC
    • PLUi
  • CLS
    • Rendez-vous santé
  • Économie
    • Développement économique
    • Zones d’activités
    • Espace Numérique
    • Espace Emploi
    • Fibre optique
    • Partenaires
  • Enfance
    • Relais Petite Enfance
    • Lieu d’Accueil Enfant Parent
    • Multi-accueils
    • Accueils de loisirs
  • Environnement
    • Prévention des déchets
    • Tournées des collectes
      • Ordures Ménagères
      • Emballages et papiers
    • Dotation de sacs marqués
    • Apport volontaire (verre)
    • Compostage
    • Déchèteries
    • Déchets de soins
    • Assainissement Non-Collectif
  • Musique
    • Editorial
    • Projets Artistiques
    • Pour les jeunes et les adultes
    • Pratiques collectives
    • Équipe pédagogique
    • Tarifs
    • Planning des cours collectifs
    • La classe orchestre
    • La Maison de la Musique c’est aussi…

Décisions par délégation au Président

L’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales (CGCT) donne la possibilité au Conseil Communautaire de déléguer une partie de ses attributions au Président et au Bureau Communautaire. Retrouvez ci-dessous les décisions du Président prises par délégation.

Effacement de dettes

Publié il y a 6 ans.
Administration générale, Ordures ménagères
Décisions par délégation
Voir le document

Renouvellement de la convention de mise à disposition de la plateforme de bois déchiqueté

Publié il y a 6 ans.
Administration générale, Développement Economique et Emploi
Décisions par délégation
Voir le document

Avenant n°1 convention SAFER

Publié il y a 6 ans.
Administration générale, Développement Economique et Emploi
Décisions par délégation
Voir le document

Bail avec la Sté LIFINEO – LOCATION CELLULE n°1 Bâtiment n°2 ZA CONLIE du 25 mai 2020

Publié il y a 6 ans.
Administration générale, Développement Economique et Emploi
Décisions par délégation
Voir le document

Convention Fonds Territorial «Résilience» du 16 avril 2020

Publié il y a 7 ans.
Administration générale, Développement Economique et Emploi
Décisions par délégation
Voir le document

Documents

Documents récemment publiés

  • Conseil communautaire du 28septembre 2026
  • Conseil communautaire du 21 septembre 2026
  • Délibérations du conseil communautaire du 19 octobre
  • Délibérations du conseil communautaire du 28 septembre 2026
  • Conseil communautaire du 6 juillet 2026

Documents

Types de documents

Compte-rendu (123) Conseil communautaire (46) Contrat de travail (5) Décisions par délégation (5) Délibération (53) Flash infos Covid-19 (32) Formulaire (8) Guide (9) Magazine (13) Rapport (11) Règlement (4) Tarifs (10)

La Communauté de communes

Gouvernance

  • Les compétences de la 4CPS
  • Instances communautaires
    • Bureau
    • Conseil communautaire
    • Organismes extérieurs
  • Organigramme fonctionnel
  • Territoire
    • Les communes
  • Marchés publics
  • Documents

Compétences

Actions sociales Administration générale Aménagement de l’Espace et Mobilité Budget CIAPH CLS Communication et Nouvelles Technologies CTG DOB Déchets ménagers et SPANC Déchèteries Développement Economique et Emploi Equipements Culturels et Sportifs Espace emploi Fibre optique GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026 Maison de la Musique Maison de santé Ordures ménagères PLUi Ressourcerie SPANC Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux Tourisme et Patrimoine Touristique
  • Accueil
  • Services
  • Contact
  • Plan du site
  • Mentions légales
Pôle Intercommunal
4 rue de Gaucher
72 240 Conlie

02 43 52 11 67

Horaires
du lundi au vendredi :
9h-12h et 13h30-17h

Nous suivre

Intramuros Facebook Linkedin Chaîne Youtube

Bernay-Neuvy-en-Champagne, La Chapelle-Saint-Fray, Conlie, Crissé, Cures, Degré, Domfront-en-Champagne, Le Grez, Lavardin, Mézières-sous-Lavardin, Mont-Saint-Jean, Neuvillalais, Neuvillette-en-Charnie, Parennes, Pezé-le-Robert, La Quinte, Rouessé-Vassé, Rouez, Ruillé-en-Champagne, Saint-Rémy-de-Sillé, Sainte-Sabine-sur-Longève, Saint-Symphorien, Sillé-le-Guillaume, Tennie

Copyright 2025 - Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS)