Conseil communautaire du 2 mars 2026

Procès verbal du conseil communautaire du 2 mars 2026


Ordre du Jour de la séance :

  • Approbation du PLUI de la 4CPS : https://partage.4cps.org/dossier-plui-pour-approbation/ ,
  • Attribution du marché de fourniture de repas pour les multi accueils,
  • Convention ALSH avec la mairie de Crissé ,
  • Attribution de la Convention de sous-occupation temporaire pour l’activité « Activité équestre (manège à poneys, …) »,
  • Attribution de la Convention de sous-occupation temporaire pour l’activité « Rosalie »,
  • Point sur le CLS de la 4CPS,
  • Approbation du projet d’établissement 2025 – 2030 de la Maison de la Musique à Sillé le Guillaume,
  • Approbation du protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail des enseignants artistique de la 4CPS,
  • Création d’un Comité Social Territoriale (CST) propre à la 4CPS pour les élections de décembre 2026,
  • Affaires diverses,
  • Questions orales.