4CPS

Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé

Compétence : SPANC

Délibérations du conseil communautaire du 19 janvier 2026

Publié il y a 4 jours.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 janvier 2026.

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Conseil communautaire du 08 décembre 2025

Publié il y a 4 jours.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 08 décembre 2025

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Conseil communautaire du 24 novembre 2025

Publié il y a 3 semaines.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 24 novembre 2025

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Délibérations du conseil communautaire du 8 décembre 2025

Publié il y a 3 semaines.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 8 décembre 2025.

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Guide pratique du tri 2026

Publié il y a 2 mois.
Déchets ménagers et SPANC, Ordures ménagères, SPANC
Guide

Guide pratique du tri pour la gestion des ordures ménagères, le tri sélectif et les déchèteries.

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Tarifs 2026 des contrôles SPANC

Publié il y a 2 mois.
Déchets ménagers et SPANC, SPANC
Délibération, Tarifs

Délibération n°2025183DEL Téléchargement : Tarifs des contrôles SPANC à compter du 1er janvier 2026.

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Conseil communautaire du 06 octobre 2025

Publié il y a 2 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 06 octobre 2025

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Délibérations du conseil communautaire du 24 novembre 2025

Publié il y a 2 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 24 novembre 2025.

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Délibérations du conseil communautaire du 06 octobre 2025

Publié il y a 4 mois.
Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Maison de la Musique, PLUi, SPANC, Tourisme et Patrimoine Touristique
Conseil communautaire, Délibération

Téléchargement : liste des délibérations du Conseil communautaire du 06 octobre  2025

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Conseil communautaire du 08 septembre 2025

Publié il y a 4 mois.
Actions sociales, Administration générale, Aménagement de l’Espace et Mobilité, Budget, Communication et Nouvelles Technologies, Déchets ménagers et SPANC, Développement Economique et Emploi, Equipements Culturels et Sportifs, GEMAPI, Développement durable, Eau et Assainissement 2026, Ordures ménagères, PLUi, SPANC, Suivi et Entretien des Bâtiments & Travaux, Tourisme et Patrimoine Touristique
Compte-rendu

Procès verbal du conseil communautaire du 08 septembre 2025

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